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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
6881bec053f7f060d28c7935
23 juillet 2025
23 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/07/2025 la SCP EVIDENCE SELATNA-DE MATOS-SI MOHAMED la SCP ABCD (AVOCATS BRUGIERE-DUBOIS-BOURGUEIL-CLOCET)
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68df5a3021a269c1272039ea
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TEXAHORSES, représentée par son président domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 et par Me Rosine
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301206
17 octobre 2012
17 octobre 2012
de 13 ca et référencée au cadastre sous le n° A 76 ; que ledit acte précise que les vendeurs étaient coïndivisaires pour l'avoir recueilli des successions de madame Pauline F... veuve C... et madame Rose
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d9
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Par actes des 11 septembre 1971 et 4 mars 1972, Côme D..., père de Mme Y..., a acquis de Marie Elisabeth D..., Rose Marie D... et Antoinette D... ses soeurs, dans une maison en copropriété édifiée sur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:1206DEC001187985
6 décembre 1989
6 décembre 1989
; de la requête No 11879/85 présentée par Jean-Michel ROSSI
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744c5b6b52f3e4a4315f
27 janvier 2025
27 janvier 2025
GARAGE HERAUD Grosse délivrée le 27 JANVIER 2025 à : - Me COSTE - Me MATEO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744c5b6b52f3e4a43161
27 janvier 2025
27 janvier 2025
AAVM SERVICES C/ [B] Grosse délivrée le 27 JANVIER 2025 à : - Me MATEO - Me SOULIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC002925195
9 avril 1997
9 avril 1997
Rosa Maria Aires de Jesus, née en 1958 et résidant à Almada 3. Maria Cristina Dias Coelho, née en 1948 et résidant à Almada 4.
Source officielle4e chambre 2e section
633e707af8faf13e2e973f20
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Séverine ROMI, Conseiller
Source officielleCharges de copropriété
65c3d960c432ce7d11a6dcee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame Caroline ROSIO, Vice-Présidente, statuant en juge unique. assistée de Madame Sophie PILATI, Greffière lors des débats et de Madame Line-Joyce GUY, Greffière lors de la mise à disposition.
Source officielleCharges de copropriété
6584912de41137cbf9fc843d
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Madame Caroline ROSIO, Vice-Présidente, statuant en juge unique.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
66fce3ea8d6ea26f688da7f3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
659 du code de procédure civile PARTIE INTERVENANTE SAS FONCIA MARNE EUROPE Immatriculée au RCS de MELUN sous le numéro B 349 270 942 [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Sophie MATEOS-PARDOS
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909d3
11 septembre 2013
11 septembre 2013
renoncé à la succession de sa mère COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 juin 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May
Source officielleRéférés
6786ca69df5b5c7d10ca8c0b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Au cas particulier, ce dernier est propriétaire des lots n°13, 22, 26, 32, 37 et 48 au sein de cette copropriété, ainsi que cela résulte de la matrice cadastrale versée aux débats.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dee4
25 mai 2011
25 mai 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 28 mars 2011, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Madame Rose-May
Source officielleChambre Prud'homale
6811b6d844bf0d1935aef8fa
29 avril 2025
29 avril 2025
2025 APPELANTE : Madame [KB] [F] [CG] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Linda GANDON de la SELARL AD LITEM AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS (postulant) et par Me Madalena DE MATOS
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ee
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Il ajoute que le fait d'occuper épisodiquement une caravane sur l'une des parcelles revendiquée ne caractérise pas un acte matériel de possession, qu'il en est de même de la communication des matrices
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0510DEC000177218
10 mai 2022
10 mai 2022
It further observes that it has already dealt with a similar objection by the Government in Matteo v. Italy ((dec.), no. 18773/13, §§ 33-35, 21 September 2021). 11.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69cf4b25cdc6046d47f0c56f
1 avril 2026
1 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère
Source officielleCharges de copropriété
6866cb3dd33109fd079aca2f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Madame Caroline ROSIO, Vice-Présidente, statuant en juge unique. assistées de Madame Margaux DIMENE, Greffière lors des débats et de Madame Line-Joyce GUY, Greffière lors de la mise à disposition.
Source officiellePage 11 sur 15
Rossi, Mattéo, Michel, Claude, Edmond
23/09/2025
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Italian Bathrooms, ROSSI, Matteo
20/10/2021
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Italian Bathrooms, ROSSI, Matteo
22/09/2019
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