. ; Sur le premier moyen : Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 23 octobre 2000) d'avoir déclaré recevables les demandes de M.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SCIAR, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1998 par la cour d'appel de Limoges

salaire pour reconstitution de carrière en application de l'avenant 177 du 12 février 1993, application du coefficient 264 dès l'embauche ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Limoges

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Poteries Philippon, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1996 par la cour d'appel de Limoges

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant à Chavanoz (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1992 par la cour d'appel de Limoges

pourvoi formé par : 1°/ Mme Paulette Y..., née A..., demeurant ..., 2°/ Mme Marie Yvette Z..., née A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1994 par la cour d'appel de Limoges

travailleur social et une progression de 2 % à partir du mois de juillet 1996, prime de rappel de salaire, primes annuelles et congés payés ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Limoges

travailleur social et progression de 2 % à partir du mois de septembre 1994, et paiement d'un rappel de salaire, primes et congés payés afférents ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Limoges

Raymond, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 8 novembre 2001, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée pour abus

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 5 décembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jacques Y... du

L'UGECAM fait grief à l'arrêt de confirmer dans toutes ses dispositions l'ordonnance prononcée le 18 juillet 2019 par le pôle social du tribunal judiciaire de Limoges qui a déclaré caduc le recours du

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 5 février 1997, qui, pour faux, l'a condamné à 4 000 francs d'amende et a statué sur les intérêts civils ; Vu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Limoux, 22 avril 2002) d'avoir

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'entreprise Jouanny, société anonyme, dont le siège est La Croix Blanche ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1999 par la cour d'appel de Limoges

Marcel B... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 11 septembre 2003) d'avoir déclaré n'y avoir lieu d'appeler en cause les héritiers de Makar B... et en conséquence d'avoir prononcé la révocation

et la société AIF ; que l'assureur a ensuite assigné en paiement cette dernière société sur le fondement de l'article 1147 du Code civil ; Attendu que la société AIF fait grief à l'arrêt attaqué (Limoges

(Lot-et-Garonne), agissant ès qualités de liquidateur judiciaire de la société anonyme Gri, en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1989 par la cour d'appel de Limoges (1re et 2e chambres réunies

Cueille, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 septembre 1995 par la cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit de la société civile immobilière (SCI) Les Charieroux, dont le siège