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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Référés expertises
66335af4c0d3e3fe99cada44
9 avril 2024
9 avril 2024
de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT
Source officielleChambre 7/Section 3
67ec29c9dd062d9f810e00e3
1 avril 2025
1 avril 2025
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier.
Source officielleRéférés expertises
66335b01c0d3e3fe99cadbab
9 avril 2024
9 avril 2024
- Dire et juger les opérations d’expertise à intervenir communes et opposables à la Société MOTO EVO, exploitant sous l’enseigne MOTO EVOLUTION, et à Monsieur [J] [P]. - Réserver les dépens.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303822_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Par des mémoires enregistrés les 26 décembre 2023 et 3 mai 2024 (ce dernier non communiqué), la commune de Saint-Martin-en-Vercors, représentée par Me Florent, conclut au rejet de la requête et à la condamnation
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303823_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Par des mémoires enregistrés les 26 décembre 2023 et 3 mai 2024, la commune de Saint-Martin-en-Vercors, représentée par Me Florent, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de l'Etat à lui verser
Source officielleJuge Libertés Détention
677c281e6f491b6d2638e047
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/04175 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6FB N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01404
22 juin 2011
22 juin 2011
aux dépens ; Vu l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Florent Y...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0710JUD007663416
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Elle releva que l’arrêté du Gouvernement flamand du 14 avril 2000 et celui du 16 juillet 2010 portaient exécution respectivement du décret et du code précités qui accordaient au Gouvernement flamand la
Source officielleChambre 1-11 référés
6688ddfa676b73dd81b96c36
5 juillet 2024
5 juillet 2024
SELARL DELORET [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile LEGOUT Me Florent LADOUCE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 04 Mars 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a63
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Gérard X..., décédé le 2 août 2013 née le 18 Janvier 1956 à Barrettali (20228) 20228 BARRETTALI assistée de Me Marie-Julie CONCIATORI-BOUCHARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me
Source officielleRéférés expertises
6686e4d5e74459e0c7ed0b22
2 juillet 2024
2 juillet 2024
barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67874f29d61a5c2f4aa36668
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER-FLAMENT avocats au barreau de RENNES S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6360c58a3c369c7f74996e6a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 7] représentée et assistée par Me Florent VIGNY de la SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS, toque : J133 E.P.I.C.
Source officielleChambre référés
69d01f79cdc6046d4706b270
3 avril 2026
3 avril 2026
Adresse 1] - tél : [XXXXXXXX01] N° Du 03 Avril 2026 N° RG 25/06128 N° Portalis DBYC-W-B7J-LWDK 72D c par le RPVA le à Expédition et grosse délivrée le: à Me Simon AUBIN, Me Florent
Source officielle15e chambre
635b7227b201587f74be0491
27 octobre 2022
27 octobre 2022
rendu le 21 Octobre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Section : C N° RG : 18/00433 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Lucien FLAMENT
Source officielleRéférés expertises
686eb0b372b5e5e648cae9d6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
- Juger que la consignation à la charge des demandeurs à la mesure d’expertise. - Juger que chaque partie conservera ses dépens.
Source officielleRéférés expertises
67fd5073e85d0474bddb3eac
1 avril 2025
1 avril 2025
de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT
Source officielleRéférés expertises
67fd5076e85d0474bddb3f0e
1 avril 2025
1 avril 2025
Aux termes de ses dernières conclusions, la SA Mic Insurance company, représentée par son avocat, demande au président du tribunal judiciaire, statuant en référé, de : -Juger que la société Mic Insurance
Source officielleTPTG
69771d2fcdc6046d47bd2a2c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
G] C/ [C] [V] [O] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 08 Janvier 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Mme [J] [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Florent
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2207978_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
L I, de M. et Florent Brosse, M. et Mme K H, O Mme C B, de M. J N et de M.
Source officiellePage 11 sur 70