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838 résultats pour « Eric DAVID Avocat »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch1 Cab3 Référés

698ba6e5cdc6046d47ce0326

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SAIDON de la SELEURL David Saidon Avocat, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEUR S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6319868a51eeae4f1309d04b

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Représenté et assisté par Me Jean-Pierre BINON de la SELAS BINON-DAVIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Thomas COHADON, avocat au barreau de MARSEILLE. S.A.

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac6ad24789c3b802a84

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DEMANDERESSE Madame [X] [T] [K] née le [Date naissance 7] 1953 à [Localité 17], demeurant [Adresse 6] domicile élu : chez Maître Eric de TRICAUD Avocat, [Adresse 14] (Inscription d’hypothèque judiciaire

Source officielle
CC

civ1

60794cbc9ba5988459c46a16

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Jean et David X..., d'une part, CDG, d'autre part, aux droits de qui se trouve aujourd'hui Paravision, convinrent de soumettre à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b595

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

au barreau de MONTPELLIER substitué par Me David MARTIN S.

Source officielle
CC

cr

613725cdcd58014677420a36

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6787546d181ea8ef9c1d7296

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

au barreau de GRASSE, et Me Eric TAVENARD, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Appelants Monsieur [I] [G] Madame [U] [M] Tous deux représentés par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01608

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Cette différence de salaire a perduré dans le temps, dans le cadre de l'évolution des salaires : Salaire David X... Salaire Albert Y...

Source officielle
CA

Chambre Sociale

668e2565fcf93851fdd64767

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

LE COZ, avocat au barreau de TOURS ET INTIMÉE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Civile

670f58434ad0d5ee7d7e5c10

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

6] [Localité 8] représentée par Me Lydie DAVID, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 06 Décembre 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c23

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON-YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en référé, D'AUTRE PART, - I-EXPOSÉ DES FAITS : Monsieur Philippe X..., exerçant la profession

Source officielle
CA

2e chambre civile

642fb673cece1704f57476d4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

SARDA de la SELARL SAINTE-CLUQUE - SARDA - LAURENS, avocat au barreau de CARCASSONNE En application de l'article 937 du code de procédure civile, les parties ont été convoquées à l'audience.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

653219df9e4ea48318f5a9ed

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

DAVID S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021630804

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

David AI, à M. Simon S, à Mlle Hillona AM, à M. José Y, à M. Alen X, à M. Damien W, à M. Monoihere AU, à M. Vaihi K, à M. Yves AH, à M.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 2

69add941cdc6046d47f8d55e

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT DU DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème SECTION N° ROLE : 2024006193 DEBATS : Audience Publique du 22 novembre 2024 à 14 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur David

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0ceb89538338ecdcd37

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Charlène PALISSE, Greffière lors des débats et David PENICHON, Greffier lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e06c

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me David MINK, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12858 du 04/ 01/ 2011

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300535

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

B..., conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des consorts Y... et X..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69801a06cdc6046d47962cbb

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, avocat au barreau de PARIS - #D0937 DEFENDERESSE La S.C.I.

Source officielle
TJ

Ch1 Cab3 Référés

69849730cdc6046d4706387d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

CHOU dont le siège social sis au [Adresse 2] représentée par Me Thierry DAVID, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR S.A.S LE BOIS NOIR dont le siège social sis au [Adresse 1] non comparante FORMATION

Source officielle

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