; 3°/ que la faute grave n'est caractérisée que si le comportement du salarié rend impossible son maintien dans l'entreprise ; qu'en se fondant, pour caractériser la faute grave, sur le vol d'un blouson

et, d'autre part, lui a enjoint d'instruire la demande de la SCI Saint-Blaise dans un délai d'un mois sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande de

existe plusieurs éléments de confusion entre lui-même et Pierre-Marie de X..., l'un des personnages du roman et du téléfilm, soit prénom double, nom, âge, origine aristocratique bretonne, château et blason

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 avril 2024, Mme D A demande au tribunal de bien vouloir condamner l'Etat à lui verser une somme correspondant à la valeur du blouson de son

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 1er juillet 2008), qu'ayant interjeté appel d'un jugement réputé contradictoire qui l'avait condamné à payer certaines sommes à Mme X..., le "cabinet Blaise

Représentés par Me Marjorie Z... de la SELARL BERNADEAUX/Z..., avocat au barreau d'ESSONNE INTIMÉE La SARL BLAISE BREUILLET IMMOBILIER, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET

n'avoir jamais eu de problème avec une passagère de TER ; que lors d'une deuxième audition, Mme A... apportait quelques précisions (caresses sur la cuisse, le bas du dos en passant la main sous son blouson

L'enssat, afin que la victime puisse faire soigner sa blessure à l'infirmerie de la garnison ; qu'en cours de route, Cédric Y...s'apercevait que, dans la précipitation des évènements, il avait oublié un blouson

elle, celle-ci lui demandait ce qu'il voulait, refusait de l'embrasser et de l'accompagner pour aller voir la directrice du foyer ; que devant la réticence de sa conjointe, Farid A... sortait de son blouson

Le désistement de la communauté d'agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise résulte de la décision du délégataire de reprendre l'exploitation du centre nautique.

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 30 juin 1993, présentée par la COMMUNE DE SAINT-BLAISE (Alpes Maritimes), représentée par son maire habilité par délibération

Y] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 08 Novembre 2023 Madame BLISSON

] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 27 Janvier 2026 Madame BLISSON

Nä du 16 JUIN 2003 7ème CHAMBRE JL RG : 02/02275 BLAIN X...

Sur les deux moyens réunis : Attendu que Mme X..., fabricant de vêtements de cuir, a expédié un lot de 130 blousons à M.

X... demande au Conseil d'Etat l'annulation de la décision du 12 décembre 1992 du général commandant la Région aérienne Méditerrannée de laisser à sa charge le préjudice résultant du vol de son blouson

Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Blardone Jean et Fils, demeurant ..., 3°/ de M.

l'agresseur, donné une description précise puisqu'ils ont indiqué qu'il s'agissait d'un d individu de type européen, d'environ 35 ans, mesurant à peu près 1,70 m, de corpulence moyenne, portant un blouson