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5 556 résultats pour « Beuste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00180

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

juin 2011, pendant qu'elle était encore salariée de la société Daum, une étude circonstanciée sur les leviers de croissance qu'elle avait pu identifier pour la société Lalique, lui écrivant que "les best

Source officielle

Page 11 sur 278

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Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

BEUSTE, Jean-Paul, Bernard

SIREN 430304402Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

16/06/2026

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Dépôts des comptes

SELARL D'HUISSIER DE JUSTICE JERÔME BEUSTE

SIREN 485268791Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

31/05/2026

Voir →

Modifications diverses

BEUSTE, Alexandre, Gabriel

SIREN 847672565Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

21/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BEUSTE THOMAS OPHTALMOLOGIE

SIREN 891322224Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

07/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL D'HUISSIER DE JUSTICE JERÔME BEUSTE

SIREN 485268791Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

30/05/2025

Voir →

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0721JUD000236113

Admin. suprême

21 juillet 2015

21 juillet 2015

The best interests of the child will be their basic concern ...” 33.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-210653

Admin. suprême

27 mai 2021

27 mai 2021

In particular: (a)     Did the court take into account the child’s best interest to maintain contact with both parents?

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-214202

Admin. suprême

17 novembre 2021

17 novembre 2021

The expert psychologists and the childcare authorities found that it would be in the child’s best interests to live with the father.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a41601cdc6046d4721490a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Registre du commerce et des sociétés de Saint-Etienne n° 310 880 315 (Maître Delphine [E], de la SELARL [E] – PARTENAIRES & Associés, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence et de Grasse) C/ La société THE BEST

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2504402_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Best-De Gand pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6628a175b2cb67000826a50d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

LITERIE BEST S.A.S. STEEL S.A.S. LEXYLIT S.A.S. LITERIE AURA C/ S.C.P. BTSG² S.E.L.A.R.L. SELARL ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES PARTENAIRES S.A.S. [Adresse 21] S.A.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502123_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Armelle Best-De Gand première conseillère, en application des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304530_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Best-De Gand pour statuer sur les recours dirigés contre les décisions visées à l'article R. 776-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301362_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Best-De Gand, - et les observations de Me Tordeur, substituant Me Charles, représentant M. A, présent.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2206676_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

A sollicite un visa de long séjour afin d'occuper un poste de technicien d'installation de réseaux câblés de communication en fibre optique au sein de la société Best services, domiciliée à Clermont-Ferrand

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202392_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Best-De Gand, - et les observations de Me Toubale, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202578_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Best-De Gand. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202242_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Best-De Gand. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202454_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Best-De Gand, - et les observations de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200076_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Best-De Gand, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de Mme A.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104229_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Best-De Gand, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101826_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Best-De Gand, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102040_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Best-De Gand, - et les conclusions de M. Joos, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-13006

Admin. suprême

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Unlike the applicant, their appeals were allowed, in light of the best interests of the children, and they remained in the United Kingdom.

Source officielle