Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-150758
17 décembre 2014
17 décembre 2014
The initial investigation On 16 February 1998 Robert McGarrigle reported to Strathclyde Police that his wife, Allison McGarrigle, was missing.
Source officielleChambre sociale
69f4381ccdc6046d472d43fc
30 avril 2026
30 avril 2026
Notification le 30/04/26 - SAS [K] - CPAM - CA [Localité 1] ORDONNANCE LE TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, MÉLIN françois, président, en charge d'instruire l'affaire, assistée de Allison
Source officielleService des référés
69d6aa97cdc6046d478f7f2e
2 avril 2026
2 avril 2026
ZAME [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Alyson DJEHICHE, avocat au barreau de PARIS - #C2550 DEFENDERESSE S.D.C. 11-13 GRACIEUSE représenté par son syndic, la Société CREDASSUR, [Adresse
Source officielle2ème chambre
6868b27df73c18b33b338bc7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SALMERON, magistrat chargé de la mise en état, assistée de, CAVAN Allison , greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Vu l'appel interjeté le 17/12/2024, suivant déclaration au greffe de la cour
Source officielleChambre sociale
680b18e398bcafcb3a63e0bf
24 avril 2025
24 avril 2025
François MELIN, Président, magistrat en charge de la mise en état, assisté de Madame Allison CORNU-HARROIS, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG
Source officielle9ème chambre 1ère section
65a82980228119c9032269b9
17 janvier 2024
17 janvier 2024
352J-W-B7I-C26BW N° MINUTE : 1 Assignation du : 13 Octobre 2023 ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue le 17 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [J] [I] [Adresse 2] [Adresse 4] représentée par Maître Allison
Source officielleChambre sociale
6a0fe9bfcdc6046d4787f298
21 mai 2026
21 mai 2026
mille vingt six, Nous, Monsieur François MÉLIN, Président de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire, conformément aux articles 939 et 942 du code de procédure civile, assisté de Madame Allison
Source officiellesoc
61372295cd580146773fec16
22 novembre 1995
22 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Alison X..., demeurant les Mésanges, rue de Fériol aux Guibertes, 05220 Monetier-les-Bains
Source officielleciv2
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Z
60794cf09ba5988459c478cc
4 mai 2000
4 mai 2000
Y..., Velter et douze autres copropriétaires de la résidence L'Albaron à Val-d'Isère ont assigné, devant le tribunal de grande instance, M.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
CD 37 rte de Mejanes 13200 ARLES non comparant, ni représentéc/DEFENDERESSE
65c13494d4f3671a27f9df03
23 janvier 2024
23 janvier 2024
03 JUGEMENT N°24/00597 du 23 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 19/07006 - N° Portalis DBW3-W-B7D-XCQL AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [U] [H] né le 21 Août 1966 à BARCELONE 473 ancienne gare d’Albaron
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c40553
27 février 1973
27 février 1973
EPOUSE ALBISSON ET DEMOISELLE COLETTE Y...
Source officiellesoc
61372244cd580146773fb932
25 octobre 1994
25 octobre 1994
le conseil de prud'hommes d'Oyonnax (section commerce), au profit de la société Patrick Meubles, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Saint-Genis Pouilly (Ain), Interama, zone de l'Allonson
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208200_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Alhassane Bah, Jacques Tshienda, Hassan Koroma, Sindou Koné, Khalfala Koné, Herman Kombou Duplex, Ousman Issaga, Mohamed Lamine Sylla, Bamba Soualio, Sandji Kanté, Fodé Dabo, Alassane Koné, André Beteumen
Source officielleChambre sociale
69d88ca2cdc6046d47bb0fce
9 avril 2026
9 avril 2026
Me MONNIER Le neuf avril deux mille vingt six, Nous, Monsieur François MELIN, Président, magistrat en charge de la mise en état, assisté de Madame Allison CORNU-HARROIS, greffière, avons rendu l'ordonnance
Source officielleChambre des Etrangers
69f2e3b8cdc6046d470c306b
29 avril 2026
29 avril 2026
l'avis de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressé, - au préfet de l'Oise, - à Me Alison
Source officielleChambre des Etrangers
64c20aa31e0d40d96967d8ca
26 juillet 2023
26 juillet 2023
date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention deOissel, - à l'intéressé, - au Préfet de la Seine-Maritime, - à Mme Alison
Source officielleChambre des Etrangers
64cb43b64c996ad969dc8617
2 août 2023
2 août 2023
de la date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 5], - à l'intéressé, - au Préfet du Calvados, - à Me Alison
Source officielleChambre des Etrangers
64cb43b64c996ad969dc8619
2 août 2023
2 août 2023
de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 1], - à l'intéressé, - au Préfet de la Seine Maritime, - à Mme Alison
Source officielle6ème Chambre Cabinet D
69dd4204cdc6046d471fb3fd
13 avril 2026
13 avril 2026
: Madame LECARME Greffier : Madame MARTINA PARTIES : DEMANDEUR : Madame [H] [P] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 1] (MALI) (99) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alison
Source officielleURGENCES JU
DTA_2500391_20250219
19 février 2025
19 février 2025
A se disant B D, représenté par Me Jacques Alison, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 22 janvier 2025 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a prolongé l'interdiction de retour sur le territoire
Source officiellePage 11 sur 76