Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
référés - première chambre
69a1ede6cdc6046d47f6461a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Septembre 2025 Délibéré annoncé au 09 Octobre 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Jacqueline ARVISET, Juge des Référés, Assisté de Mlle Mélanie
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
63be63e613ef607c90ab671a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
François MELIN, conseiller Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle4ème Chambre
63be640513ef607c90ab6806
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Françoise BERNARD, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEURS A L'INCIDENT : Madame [C] [N] née le 26 Juin 1980 à [Localité 4] (29) [O] [Localité 2] Représentée par Me Melanie
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
642d14e8cb8fa004f57da3a9
4 avril 2023
4 avril 2023
de REIMS APPELANT Maître Catherine MAIZIERE Représentant : Me Sihem METIDJI-TALBI de la SELARL ANTOINE & BMC ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Maître [P] [F] Représentant : Me Mélanie
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcb025cdc6046d474620eb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Janvier 2026 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly MARTINEZ, Président, Mme Chloé LETITRE, Mme Sabrina GARDIE, Assesseurs, Assistés de Mlle Mélanie
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcbbf0cdc6046d4746dfad
15 janvier 2026
15 janvier 2026
15 Janvier 2026 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly MARTINEZ, Président, Mme Chloé LETITRE, Mme Sabrina GARDIE, Juges, Assistés de Mlle Mélanie
Source officielleréférés - première chambre
69bcd918cdc6046d47493c46
8 janvier 2026
8 janvier 2026
4 Décembre 2025 Délibéré annoncé au 08 Janvier 2026 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Jacqueline ARVISET, Juge des Référés, Assisté de Mlle Mélanie
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe2545000831488a
25 avril 2024
25 avril 2024
ISOLTECH FACADES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jana KRATKA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [W] [C] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Mélanie MAINGOURD
Source officielleJAF Cabinet 6
66fee534172da17169ea1f48
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[U] [P] [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Yassin GOUDJIL, avocat au barreau de VAL D'OISE, ASSIGNATION EN DATE DU : 29 Juin 2021 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame Mélanie MILLOCHAU
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
660cf2647c1ccb0008628df9
2 avril 2024
2 avril 2024
délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère Mme Marie LAMBLING, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03283
23 janvier 2018
23 janvier 2018
par : - L'officier du ministère public près la juridiction de proximité de Roubaix, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 9 mars 2017, qui a renvoyé des fins de la poursuite Mmes Mélanie
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60330d50153fe97f6e587b8a
10 octobre 2017
10 octobre 2017
Jean LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6033f28fcc9beba3388af303
28 février 2017
28 février 2017
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, présidente Madame SALVARY, conseillère Monsieur LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Mélanie
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fda049b870fb846c91874ee
15 octobre 2019
15 octobre 2019
Jean LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRÊT :- contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdb9a12a8d53478d367d527
19 février 2019
19 février 2019
Jean LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRÊT :- CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdb9a12a8d53478d367d528
19 février 2019
19 février 2019
Jean LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRÊT :- CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
5fdb9a13a8d53478d367d529
19 février 2019
19 février 2019
Jean LECAROZ, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRÊT :- CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6034e8d877740d1381e9b45c
6 septembre 2016
6 septembre 2016
dispositions de l'ordonnance de roulement portant organisation des services rendue le 22 août 2016 par Madame le premier président de la cour d'appel de PARIS Greffier, lors des débats : Madame Mélanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932fe
26 mai 2016
26 mai 2016
.-14400 BAYEUX Comparante, assistée de Me Mélanie SCHLOSSER, avocat au barreau de CAEN, commis d'office PARTIES INTERVENANTES : - Le Directeur du centre hospitalier de Bayeux-Secteur psychiatrique
Source officielleAvis
CADA:20205269
21 janvier 2021
21 janvier 2021
f) l’ensemble des échanges écrits entre l’administration fiscale et les notaires qui sont intervenus dans le cadre de la succession de Madame X née X, c’est‐à‐dire, d’une part, Maître X, notaire à Meylan
Source officiellePage 109 sur 672