CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 831 résultats pour « Docoche »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

607943629ba5988459c42255

Cassation

27 octobre 1976

27 octobre 1976

INFIRMATIF ATTAQUE EN DATE DU 8 JUIN 1972 QUE LES EPOUX Y..., QUI AVAIENT RENDU VISITE AUX PARENTS DE LA FEMME, LES EPOUX X..., FURENT VICTIMES D'UNE INTOXICATION PAR LE GAZ ALORS QU'ILS PRENAIENT UNE DOUCHE

Source officielle

Page 109 sur 542

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Créations

DUTRIEUX DOCOCHE

SIREN 954072914Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/07/2023

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DE CHIROPRACTIE DOCOCHE

SIREN 451240386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

28/05/2014

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DE CHIROPRACTIE DOCOCHE

SIREN 451240386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

28/05/2014

Voir →

Radiations

CABINET DE CHIROPRACTIE DOCOCHE

SIREN 451240386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/05/2014

Voir →

Modifications diverses

CABINET DE CHIROPRACTIE DOCOCHE

SIREN 451240386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

27/05/2014

Voir →

CC

civ3

607943629ba5988459c4228b

Cassation

19 janvier 1977

19 janvier 1977

QUI DEMONTRAIENT PEREMPTOIREMENT QUE L'INSTALLATION ILLEGALE D'UNE DOUCHE ET DE DIVERS APPAREILS SANITAIRES PAR LA LOCATAIRE ETAIT A L'ORIGINE DES DEGATS CONSTATES DANS SON APPARTEMENT, QU'EN EFFET, L'ECOULEMENT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505473_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

En se bornant à faire état, de manière confuse, de problèmes de douche et de cantine au quartier disciplinaire, et alors que " faire cesser " de tels problèmes ne relève pas de la compétence du juge administratif

Source officielle
CC

civ3

6137217acd580146773f4150

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

..., entrepreneur, avait été chargé de réaliser, pour le compte de la société Remise en Forme, maître de l'ouvrage, les travaux de carrelage d'un centre de balnéothérapie et l'étanchéité des bacs à douche

Source officielle
CC

civ3

613720cdcd580146773ee85d

Cassation

26 octobre 1988

26 octobre 1988

A... avait commis une faute en installant des bacs à douche dépourvus de joints d'étanchéité, la cour d'appel en a exactement déduit que cet entrepreneur devait garantir l'architecte Y... de l'ensemble

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61392

Cassation

26 octobre 2023

26 octobre 2023

la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 7], domicilié [Adresse 2], représenté par la société Foncia Doncher

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a173572cdc6046d47252e15

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

conforme délivrée à : Mme [I] [W] MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA GIRONDE Copie exécutoire délivrée à : COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Madame Dorothée

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-147110

Admin. suprême

16 septembre 2014

16 septembre 2014

    La cellule bénéficiait d’une toilette, d’un lavabo et d’une douche séparés de la cellule. L’eau chaude était fournie deux fois par semaine pendant trente minutes. 3.

Source officielle
TJ

Référés

68e97c553ea43407b913103e

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

En l'espèce, il ressort de la visite technique du 12 mai 2025 de l'expert judiciaire, que le dispositif de la douche receveur, parois, bonde, les joints périphériques des consorts [S] [Y] présentent des

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c649c6be43307c9013b33d

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Une deuxième expertise ordonnée en référé le 12 septembre 2018 a attesté de désordres sur les douches de la résidence dues à des erreurs et des recommandations non conformes.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed48d5cd4a8759ae5f5

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Il résulte d’un rapport de recherche de fuite technique en date du 23 mai 2024 l’existence d’un dégât des eaux dans le salon dont la cause est imputée à un manque d’étanchéité en pourtour de la douche

Source officielle
CA

Chambre Civile

65b366491d7564000872e0b3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ayant constaté que les bacs à douche étaient affectés de problèmes d'étanchéité, la SCA [Localité 9] a assigné l'EURL [D] devant le juge des référés du tribunal de première instance de Nouméa par exploit

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000036916861

Admin. suprême

16 mai 2018

16 mai 2018

accessibilité, les établissements et installations recevant du public assis, les établissements disposant de locaux d'hébergement ouverts au public, les établissements et installations comportant des douches

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2204301_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

-c., séparé de la cuisine et de la pièce où sont pris les repas, et un équipement pour la toilette corporelle, comportant une baignoire ou une douche, aménagé de manière à garantir l'intimité personnelle

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6160965141ad74d62c1818b1

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Cependant, le rapport dressé par le service d'hygiène, de sécurité et de prévention de la ville de [Localité 2] note qu'il y a lieu de déduire de la surface au sol la superficie du bac de douche, installé

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1902525_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

Il ressort du rapport du rapport d'incident que le 9 novembre 2018 à 7 heures 30, le surveillant a entendu des cris dans la douche et a constaté qu'un détenu en est ressorti la lèvre en sang et une marque

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205887_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

dont il n'est pas contesté qu'elles n'entretenaient aucun lien particulier entre elles, que la requérante a eu un comportement maltraitant à leur égard en effectuant leur toilette, le 17 février 2022 (douche

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2417079_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

L'appartement étant dépourvue de douche, il devait se rendre aux bains-douches publics deux fois par semaine. Dès lors, il sera fait une juste appréciation des troubles de toute nature subis par M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caadcb8dca058e3e7cdf

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

responsabilité décennale et contre la compagnie d'assurance la SA Maaf Assurance en sa qualité d'assureur responsabilité décennale de la SARL Dab ; - jugé que seuls les désordres affectant le bac à douche

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Gomoic/Roumanie

ECLI:CE:ECHR:2016:0322JUD004272010

Admin. suprême

22 mars 2016

22 mars 2016

Le requérant avait accès aux douches deux fois par semaine et à la cour de promenade trois heures par jour. La nourriture faisait l’objet de contrôles réguliers.

Source officielle