CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 499 résultats pour « Alexa »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 3ème section

677ecfefb01eea4cf01a43fc

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

LX PARIS- VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C2477, Maître Alexis GRIMAUD de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

6137214bcd580146773f2992

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Alexis Y..., demeurant ... (Gers), 2°/ La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Gers, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

6137214dcd580146773f2a37

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Alexis Y..., demeurant ... (Gers), 2°/ La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Gers, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

6137214dcd580146773f2a82

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Alexis Y..., demeurant ... (Gers), 2°/ La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Gers, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

6137214ecd580146773f2b29

Cassation

21 novembre 1990

21 novembre 1990

Alexis Y..., demeurant ... (Gers), 2°/ La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Gers, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ1

61372153cd580146773f2d72

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

X..., Alexis, Georges Y..., exploitant agricole, demeurant lieudit "Les Caves" à Saint-Germain d'Arce (Sarthe), 4°/ Mme Y..., née Ginette Z..., demeurant au lieudit "Les Caves", à Saint-Germain d'Arce

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

68e88b7a3ea43407b9fbb7fd

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ALLIANZ 1 Cours Michelet - CS 30051 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Maître Alexia JOB SEVENO de la SELARL JOB-RICOUART & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant substituée

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa0cabcdc6046d47a817ae

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de mandataire judiciaire, donne un avis favorable à la poursuite de l'activité, La société LE BAL DU COQ SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience assistée de Maître Alexis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64acf3ff03c09105db6c05ea

Appel

8 juillet 2023

8 juillet 2023

Localité 1], de nationalité gabonaise RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Ousmane BA , avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexis

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6431062e28558704f52e68db

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

ONYX AUVERGNE RHÔNE ALPES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64364d7629c3df04f589a657

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 AVRIL 2023 rendu en rectification de l'arrêt N° 24 en date du17 janvier 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

RETENTIONS

627df8e50d41e0057d43e461

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

SUSPENSIF EN DATE DU 12 MAI 2022 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 12 MAI 2022 à 18 heures 45, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Alexia

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64c0b907a67f3dd969e55037

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Jérôme Bertrand, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me N'Diaye Alexis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64c0b908a67f3dd969e5504b

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Jérôme Bertrand, avocat au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me N'Diaye Alexis

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dae408cdc6046d47eebb61

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 17 septembre 2025, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6733aa96264fe014c41f7658

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

MAAF ASSURANCES Chaban 79180 CHAURAY représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0042 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66274ef8c1c6ed00087b3d83

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

Interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexis

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110e39cdc6046d47a2c407

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

avril 2026 Juge des référés : Monsieur Richard BRASSE Greffier : Madame Sabrina PERIN Débats : en audience publique le 29 avril 2026 DEMANDEUR : EXTRACT (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Alexis

Source officielle
CA

2e chambre civile

6708c02a445a086e2bcedd8f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

INTIMEE : CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 6] pris en la personne de son directeur en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me PLYER substituant Me Alexia

Source officielle
TJ

Service des référés

67096c9206866c0645d28486

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LES TERRASSIERS PARISIENS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #J042 DÉBATS A l’audience du 05 Septembre 2024,

Source officielle

Page 109 sur 525

← PrécédentSuivant →