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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
5fd98d0d75940d7dc0333263
14 janvier 2020
14 janvier 2020
Composition de la Cour lors du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Florence PAPIN, conseiller - Laurence VALETTE, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1003DEC002548007
3 octobre 2017
3 octobre 2017
de l’hôpital de la faculté de médecine de l’université d’Égée (« l’unité de chirurgie cardio-vasculaire »), un hôpital public. 4.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-248839
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Anna Vladimirovna ANANYEVA 1981 russe Paris Me Anna CARTIER 2. Fedor Alekseievitch EGOROV 1997 russe Paris Me Anna CARTIER 3. J-S. L. 2008 français Cherbourg Me Anna CARTIER 4. M.
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a7b053208318995cc2
17 octobre 2023
17 octobre 2023
rendu le 14 Juin 2022 par le Juge des contentieux de la protection de RAMBOUILLET N° RG : 11-22-060 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/10/23 à : Me Stéphanie CARTIER
Source officielle1ère Chambre
64422997d2fa6fd0f80402c3
20 avril 2023
20 avril 2023
PARTIES EN CAUSE : Monsieur [S] [L] né le [Date naissance 5] 1982 à [Localité 7] ([Localité 7]), de nationalité française, sans profession, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Aude CARPI
Source officielleJCP LOGEMENT
66c790ee5d90a4b0a70b0cc2
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Société NANTES METROPOLE HABITAT 26 Place Rosa Parks - BP 83618 44036 NANTES CEDEX 01 représentée par Madame [S] [M], munie d'un pouvoir écrit D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [F] [T] 13 rue Jacques CARTIER
Source officielleChambre 5/Section 1
660eeaf3fbb79e8fd3d2efa2
2 avril 2024
2 avril 2024
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
Source officielleChambre 5/Section 2
660eeafefbb79e8fd3d2f102
4 avril 2024
4 avril 2024
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance contradictoire et en premier, par Madame Mechtilde CARLIER,juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2606378_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
A..., représenté par Me Carmier, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6033341b68e1aaa503e8a265
7 septembre 2017
7 septembre 2017
Me Carlier expose avoir été consulté par M. et Mme [J] et ajoute : «Pour assurer le respect du contradictoire, je vous prie de me fournir les pièces du dossier (...)
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2214154_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
D a subi un arrêt cardio-respiratoire sur un choc hémorragique.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f63
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Le 1er février 1996, à 17 heures 20, elle décédait d'un arrêt cardio-circulatoire ou d'un collapsus cardio-vasculaire.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007366_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
son secteur est surchargé avec 30 % de travail en plus, 3 agents novices) et émet le souhait de demander une mutation depuis 2 ans () Dans ce contexte de stress et en l'absence de facteurs de risque cardio
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2009:64
6 février 2009
6 février 2009
#Recurso de casación - Marca comunitaria - Reglamento (CE) nº 40/94 - Artículo 7, apartado 1, letra c) - Denegación de registro - Marca denominativa manufacturing score card - Carácter descriptivo.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101292
18 novembre 2015
18 novembre 2015
, un secrétaire greffier ainsi qu'un grand cadi et que les décisions des quinze cadis importants en matière d'état des personnes et des litiges inférieurs à 2. 000 francs pouvaient être déférées en appel
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2200691_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
déterminer la nature et la cause des nouveaux désordres affectant le collège Jean Mermoz à Laon (02000) et les moyens d'y remédier en présence de : - la société Fayat bâtiment exerçant sous l'enseigne Cari
Source officielleChambre 7/Section 3
69d547a1cdc6046d476f6f3f
7 avril 2026
7 avril 2026
Christofer CLAUDE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R175 DEMANDEUR C/ Madame [K], [D], [J] [N] [Adresse 3] [Localité 2] défaillante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER
Source officielleChambre 7/Section 3
69749a98cdc6046d47891359
13 janvier 2026
13 janvier 2026
par Me Franck MOREAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A 538 DEMANDEURS C/ Société GROUPE ORIGAMI [Adresse 1] [Localité 2] défaillante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER
Source officielleChambre 7/Section 3
69de8322cdc6046d473bf92c
14 avril 2026
14 avril 2026
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Corinne BARBIEUX, greffier. *
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301783_20250224
24 février 2025
24 février 2025
A B, représenté par Me Carmier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 1er août 2022 et la décision du 10 février 2023 par lesquelles le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé d'abroger
Source officiellePage 105 sur 816
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