D'autre part, il est constant que le terrain d'assiette du projet est concerné par la présence d'un aléa karstique et plus particulièrement par la présence d'une doline identifiée par l'atlas départemental

durée indéterminée au sein d’un commerce géré sous l’enseigne Proxi, et exerce actuellement une activité professionnelle à temps plein pour la société à responsabilité limitée Supérette du Gâtinais Atlas

II à Casablanca (Maroc), représentée par son représentant légal en exercice, pour l'ALLIANCE AFRICAINE D'ASSURANCES (A.A.A.) dont le siège social est Tour Atlas, place Zallaga à Casablanca 01 (Maroc),

écologiques retenues pour constituer la trame verte et bleue régionale et identifiant les réservoirs de biodiversité et les corridors qu'elles comprennent ; / - un plan d'action stratégique ; / - un atlas

La société par actions simplifiées cabinet Julien a déposé auprès de l'opérateur de compétences ATLAS une demande de prise en charge au titre du dispositif contrat d'apprentissage génération 2 pour la

B A, représenté par la selarl ATLAS avocat prise en la personne de Me Tsaranazy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 juillet 2022 par lequel le préfet du Calvados a refusé son admission

La requérante fait valoir, en se référant à l'Atlas des zones inondables (AZI) sur le Gard Rhodanien que le terrain d'assiette du projet n'est concerné par aucun aléa de débordement d'un cours d'eau.

sud-est du village de Croissy-sur-Celle, dans un paysage de grandes cultures ponctué de bosquets et sillonné par le vallon de la Selle, appartenant au " plateau du pays de Chaussée " identifié par l'Atlas

deuxième lieu, il n'est pas sérieusement contesté par Mme A que le terrain d'assiette de son projet, qui ne présente aucune pente ni relief, possède une bonne valeur agricole, notée de 7 à 9 sur 10 sur " l'atlas

Attal, 15 févr. 1978, p. 839.

23956/24 Dávid ÁCS ET AUTRES 27/02/2025 24475/24 Györgyné ÁDÁM ET AUTRES 13/03/2025 28717/23 Gábor Zsolt VARGA ET 9 AUTRES REQUÊTES 30/05/2024 30606/24 Tibor Jánosné VÉR ET AUTRES 13/03/2025 35387/23 Attila

ORDONNANCE rendue le 07 Octobre 2025 DEMANDERESSE La Chancellerie des Universités de [Localité 15] Établissement Public à caractère Administratif [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Cécile ATTAL

dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [X], [Z], [C] [R], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Philippe GABURRO, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 98, substitué par Me Laure ATTLAN

. : N° RG 25/02871 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QJPE APPELANTE : Défenderesse à l'incident : Madame [S] [L] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Pascale DRAI-ATTAL, avocat

REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Layla TEBIEL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Laure ATIAS

DEMANDEUR Monsieur [O] [K], demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté DEFENDEUR Maître [P] [L], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laure ATIAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 25 Mars 2024 Président : ATIA, Greffier : DE ANGELIS, Débats en audience publique le : 18 Décembre 2023 GROSSE : Le ........

MEGA BIO PHARMA [Adresse 3] [Localité 5] représentées par Maître Emmanuelle HOFFMAN ATTIAS de la SELARL HOFFMAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0610 Décision du 09 octobre 2024 3ème chambre