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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
697b0764cdc6046d4711e8fd
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL Greffier lors du délibéré : Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour,
Source officiellechambre 03
69a3d210cdc6046d471c1865
27 octobre 2025
27 octobre 2025
ATTIA, Président, M. GALLAND, M. BOSSY, M. MOUCHET, M. COSTE, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.
Source officielle11e chambre
63c10a77bf9fd47c90a13f34
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DELOITTE & ASSOCIES N° SIRET : 572 028 041 [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Nathalie ATTIAS de la SCP SCP ATTIAS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0978 Représentant
Source officielleChambre 1-9
63b546aac9018405dfcaac85
3 janvier 2023
3 janvier 2023
P] Société [12] Organisme [9] Organisme [24] Société EDF SERVICE CLIENT Organisme [23] Société [14] Société [17] Société [11] Copie exécutoire délivrée le : 03/01/2023 à : Me Laure ATIAS
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0530DEC005484821
30 mai 2024
30 mai 2024
Court of Human Rights (First Section), sitting on 30 May 2024 as a Committee composed of: Gilberto Felici , President , Péter Paczolay, Raffaele Sabato , judges , and Attila
Source officielle1re chambre sociale
69ce024fcdc6046d47d2e324
1 avril 2026
1 avril 2026
de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats: MmeVéronique ATTA-BIANCHIN
Source officielle1re chambre sociale
69ce0256cdc6046d47d2e3a3
1 avril 2026
1 avril 2026
cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Véronique ATTA-BIANCHIN
Source officielleChambre 08
69bf4937cdc6046d477fb6e6
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ATTAS, Président, M. BRAVAIS, M. HENRY, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielleChambre 08
69bf4a72cdc6046d477fcaea
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ATTAS, Président, M. BRAVAIS, M. HENRY, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielleChambre 08
69bf5114cdc6046d478037b1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ATTAS, M. HENRY, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officiellePCP JCP ACR fond
6866cb39d33109fd079ac98d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [C], [N] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Cécile ATTAL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond
Source officielle2ème chambre Cab4
677d7d5eb032d83cfd3e7394
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/03415 - N° Portalis DBW3-W-B7H-24GT AFFAIRE : Mme [D] [R] (Me Karine CHETRIT-ATLAN) C/ S.A.
Source officielle1re chambre sociale
66a33c3002a12a235bae6dbc
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1re chambre sociale
6629f364dc6faf0009588879
24 avril 2024
24 avril 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de
Source officielle1re chambre sociale
662b43c5fe254500083148d4
24 avril 2024
24 avril 2024
Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f6b787c4000862f61d
26 avril 2024
26 avril 2024
EXPRO, JCP de MELUN - RG n° 23/00605 APPELANTE SAS PARIS-LONDRES BOULANGERIE [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Gary ATTAL, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE SCI DES FETES
Source officielle1re chambre sociale
69d7401bcdc6046d479bd5d1
8 avril 2026
8 avril 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - Reputé contradictoire ; - prononcé par mise à disposition
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0918DEC003294624
18 septembre 2025
18 septembre 2025
of Human Rights (Second Section), sitting on 18 September 2025 as a Committee composed of: Gediminas Sagatys , President , Stéphane Pisani, Juha Lavapuro , judges , and Attila
Source officielle1re chambre sociale
66fe356191b69e88a370fd11
2 octobre 2024
2 octobre 2024
de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN
Source officielle1re chambre sociale
669a019fbf9da27f384b0dc8
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de
Source officiellePage 102 sur 289
ATLAR
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
02/01/2024
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ATLAR
27/10/2016
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ATLAR
13/03/2009
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ATLAR, GALATASARAY
03/06/2008
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ERANZA, ATLAR
Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec Achat d'un fonds de commerce.
27/02/2008
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