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Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les observations de Me Aït-Taleb, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2212165_20230718

Administratif

18 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les observations de Me de Villepin, substituant Me Hannoun, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2215815_20230705

Administratif

5 juillet 2023

Le rapport de Mme Fléjou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2214706_20230705

Administratif

5 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les observations de Me Bulajic, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2214923_20230705

Administratif

5 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les observations de Me Ralitera, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2302672_20231205

Administratif

5 décembre 2023

Le rapport de Mme Fléjou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2302674_20231205

Administratif

5 décembre 2023

Le rapport de Mme Fléjou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2003885_20230912

Administratif

12 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les conclusions de M.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2003181_20230705

Administratif

5 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les conclusions de M.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2008431_20240109

Administratif

9 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 12 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Coblence, présidente, Mme Fléjou, première conseillère et Mme Moinecourt, conseillère.

Source officielle

7ème Chambre

DTA_2400346_20250211

Administratif

11 février 2025

Délibéré après l'audience du 26 novembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Drevon-Coblence, présidente, Mme Fléjou, première conseillère, et Mme Moinecourt, conseillère.

Source officielle

613725b9cd580146774200e9

Cassation

30 avril 1998

été accompagnés d'une véritable mise en scène (demandes de photographies et pièces d'identité, cierges brûlés, imposition des mains sur la tête, local comportant la statue de la vierge entourée de fleurs

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300956

Cassation

29 septembre 2015

SECOND MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR dit que la parcelle cadastrée AD48 lieu-dit « le village », à Fleurey sur Ouche était soumise au régime de l'indivision

Source officielle

Greffe des urgences Magistrat statuant seul

DTA_2501271_20250205

Administratif

5 février 2025

demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 février 2025 par lequel le préfet de police des Bouches-du-Rhône a mis en demeure les occupants de résidences mobiles stationnées au 401 avenue de la Fleuride

Source officielle

ADLC

ADLC:03-D-38

droit de la concurrence

30 juillet 2003

relative à une saisine et à une demande de mesures conservatoires présentées par Mme X…, en sa qualité d'exploitante à titre individuel du commerce de fleurs Le Lys d'Albret, contre la société Pompes funèbres

Résumé IA — à vérifier

Avis

CADA:20163340

Appel

15 septembre 2016

enregistré à son secrétariat le 18 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Doudeville à sa demande de communication d'une copie du permis de construire PC 7621905Y0016 de l'immeuble « Fleurs

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910e4

Appel

3 février 2014

APPELANTE SARL CLO'DINE RESTAURANT LE BARBUTO Impasse Fleury 97126 DESHAIES Non Comparante, ni représentée Ayant pour conseil, Maître Robert RINALDO (Toque 24), avocat au barreau de la Guadeloupe

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91761

Appel

10 juin 2014

. **** ENTRE APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 78330 FONTENAY LE FLEURY comparant ET : Madame Marguerite Z...veuve X... ... 22600 LOUDEAC non comparante Selon jugement en date du

Source officielle

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007687381

Admin. suprême

18 avril 1980

MELVIN, DEMEURANT A LA MAISON D'ARRET DE FLEURY-MEROGIS ESSONNE , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT 1 ANNULE UNE DECISION, EN DATE DU 25 AVRIL 1978, PAR LAQUELLE LA COMMISSION DE RECOURS DES REFUGIES

Source officielle

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