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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 12
64f17f2d92dd7fd9692bbd33
31 août 2023
31 août 2023
Or, il ressort en l'espèce du certificat médical rédigé le 12 août 2023 par le docteur [Z] que Mme [I] [D] présentait les troubles suivants: 'contact étrange, logorrhée, émoussement des affects, discours
Source officielleJurid. Premier Président
62849044498a54057d102e38
16 mai 2022
16 mai 2022
Il ne fait pas état de troubles, mais indique qu'il serait prêt à bénéficier d'une injection retard, souhaitant reprendre son quotidien, sortir et disposer de sa liberté.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62736ad1a58162057dac682a
29 avril 2022
29 avril 2022
avocate générale,ayant transmis un avis le 25/04/2022 à 09h39 DÉCISION Par décision du 06 avril 2022, le directeur du centre hospitalier Barthélémy Durand a prononcé, sur le fondement des dispositions
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62760ca4593736057d78aa46
6 mai 2022
6 mai 2022
Suivant le conseil de Mme [J] en son moyen d'irrégularité, le premier juge a considéré que les éléments au dossier ne permettaient pas de vérifier que les dispositions légales relatives aux mesures d'isolement
Source officielleRecours Soins psychiatriq
69ce07bfcdc6046d47d37e4c
1 avril 2026
1 avril 2026
Il notait une logorrhée, un discours décousu, une instabilité psychomotrice, un discours de persécution et des menaces auto et hétéroagressives.
Source officiellePremier Président
677cc324cf451bb7cd9292eb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats, de [S] [X], greffière stagiaire, avons rendu le six janvier deux mille vingt cinq l'ordonnance suivante, par mise à disposition
Source officielleJLD
669eab61998cb644d8df35ec
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Monsieur [O] [P] a été entendu à l'audience, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-31 du code de la santé publique. Me Charles NOUVELLON a été entendu en ses observations.
Source officielleJLD
669eab62998cb644d8df3601
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Madame [I] [C] a été entendue à l'audience, conformément aux dispositions de l'article R. 3211-31 du code de la santé publique. Me Charles NOUVELLON a été entendu en ses observations.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66fce3f58d6ea26f688da8c5
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PAR CES MOTIFS, Le magistrat délégué du premier président, statuant en dernier ressort, publiquement, par décision réputée contradictoire mise à disposition au greffe DÉCLARE l'appel recevable,
Source officielleChambre Premier Président
65bb4cf11712fc000885eb4f
22 août 2023
22 août 2023
Et ce jour, a été rendue l'ordonnance suivante, par mise à disposition au greffe de la cour, les parties présentes à l'audience ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6970dec5cdc6046d471e8728
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Son discours reste superficiel et l'adhésion aux soins est très faible.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
69725cf6cdc6046d474fe4a3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[T] était méfiant et s'opposait passivement à son hospitalisation, - son discours était désorganisé, diffluent avec une tachyphémie et une logorrhée interrompable, - M.
Source officielleJLD
69d98e84cdc6046d47d354ec
10 avril 2026
10 avril 2026
Disons que la présente décision sera notifiée dans les conditions définies par l'article R.3211-16 aux personnes mentionnées à l'article R.3211-29, alinéa 1.
Source officielleChambre des étrangers
6618cf0c7935f50008be42df
11 avril 2024
11 avril 2024
[E] est calme et son discours est cohérent, sans élément délirant aigu.
Source officielleHospitalisation D'office
662209739ce14200083898d7
18 avril 2024
18 avril 2024
à l'article L. 3222-1, et les dispositions des articles D6143-33 et suivants du même code régissent les délégations de signature des directeurs d'établissements publics de santé.
Source officielleJ.L.D. HSC
66843f868bcff606d9c391b9
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le certificat médical initial met en avant une dissociation psychomotrice avec bizarrerie du comportement et un délire de persécution probablement hallucinatoire.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6684eab5a0de54ff609f7c26
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Lorsque Mme [K] est arrivée, ce collègue lui a proposé d'aller discuter à l'espace fumeur, ce qui a duré trois quarts d'heure.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
668f76e09b65e642c5878680
10 juillet 2024
10 juillet 2024
statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Patricia IBARA, greffière lors des débats et de Julie FERTIL, greffière lors du délibéré par mise à disposition
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67874f22d61a5c2f4aa365ea
13 janvier 2025
13 janvier 2025
des parties, Après avoir entendu en audience publique le 09 Janvier 2025 à 14H00 l'avocat en ses observations, A mis l'affaire en délibéré et ce jour par mise à disposition au greffe, a rendu la
Source officielleJLD
67882c54c21c0e53e790e581
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L'avis motivé daté du 07 janvier 2025 constatait que le patient présentait un contact hostile, avec un discours subdélirant à thématiques de grandeur, de persécution.
Source officiellePage 100 sur 4601