Hervé, contre le jugement de la juridiction de proximité de VALENCE, en date du 14 février 2006, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le

contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 31 mars 1994 ,qui, dans les poursuites exercées contre Jacky A... pour homicide involontaire, défaut de maîtrise et excès de vitesse

mois d'emprisonnement avec sursis et suspension du permis de conduire pendant un an ; "aux motifs que l'accident apparaît résulter du défaut de maîtrise d'André X... suite vraisemblablement à une vitesse

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 3 septembre 2003, qui, pour excès de vitesse d'au moins 50 km/h en récidive, l'a condamné à 8 mois de suspension

pas caractérisée, en l'espèce, dés lors que l'employeur demandait indirectement aux chauffeurs, par des notes de service incitatives par l'octroi de différentes primes, de déroger aux limitations de vitesse

X..., pilotant une motocyclette de marque Kawasaki, d'une puissance de 7 CV, sans être titulaire du permis de conduire valable pour cette catégorie, circulant, selon ses propres déclarations, à une vitesse

excessive sur le CD 3 aux lieu et jour de l'accident et que la vitesse déclarée de 50 Km/h est apparue fausse aux militaires de la gendarmerie qui, roulant à une vitesse de 90 Km/h à bord de leur véhicule

Cyril X... coupable d'homicide involontaire par manquement délibéré à une obligation particulière de sécurité et de prudence imposée par la loi ou les règlements, en l'espèce en omettant d'adapter sa vitesse

l'intervention du SAMU et du SMUR de Carhaix, la fillette est décédée d'un oedème cérébral le 25 août 1999 à l'hôpital de Brest ; que Fernand X... a déclaré aux enquêteurs qu'il circulait à une vitesse

R. 6 du Code de la route ; que le délit de blessures involontaires est constitué ; " alors qu'il résulte des constatations des gendarmes (procès-verbal n° 393/ 1986) que Y..., qui circulait à la vitesse

que tardivement, Jean-Paul D... lui-même ayant indiqué aux gendarmes que le casque porté par sa fille gênait l'audition des bruits extérieurs ; qu'il ne peut enfin être reproché à Josette A... une vitesse

et qu'il avait alors vu un coureur à pied qui venait de sa droite et l'avait évité mais qu'un second coureur s'était arrêté devant lui, de sorte qu'il l'avait percuté ; qu'il a précisé rouler à une vitesse

respective des deux véhicules ne parviennent pas à s'accorder sur la vitesse à laquelle pouvait rouler la voiture du prévenu ; que, par ailleurs, les éléments d'appréciation de MM.

X... a été amorcée à une vitesse excessive ; que Y... ne peut être tenu comme pénalement responsable de l'accident et qu'il est ainsi établi que ledit accident est dû à la faute exclusive de M.

1995, qui a condamné David X... notamment pour homicides et blessures involontaires, à 3 mois d'emprisonnement assortis du sursis simple et, pour les contraventions de défaut de maîtrise et d'excès de vitesse

Raymond, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre correctionnelle, en date du 26 mai 1992, l'ayant condamné, pour excès de vitesse, à 800 francs d'amende, et à la suspension de son permis

d'un véhicule suppose qu'un conducteur n'ait pas réglé sa vitesse en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles ; qu'en ayant déclaré Christian X

Q... roulait au moment du choc à une vitesse comprise entre 15 et 20 km/h tandis que la vitesse de circulation de M.