, 9 septembre 2004), que, par acte du 31 mai 2000, la société civile immobilière Jolber (la SCI), propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la Société française de dancings et de discothèques

équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des procès-verbaux, base des poursuites, que les services fiscaux sont intervenus à plusieurs reprises en 1990, 1991 dans la discothèque

mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au cours de la nuit du 25 au 26 mars 1992, Alain X..., Eric Z... et Jean-Marc A..., recherchant les auteurs d'un vol commis dans une discothèque

Moana (la SCI) a donné à bail, le 25 janvier 1991, à la société Club 106, pour neuf ans à compter du 1er février suivant, un local à usage de discothèque ; qu'elle lui a fait délivrer, le 21 novembre 1995

(la SCP), à l'occasion du litige l'opposant à l'assureur des locaux, détruits en totalité par un incendie survenu en 1983, dans lesquels il exploitait une discothèque ; que, par un arrêt irrévocable du

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 27 octobre 2016), qu'ayant envisagé de construire une discothèque

(la SCI) ont entrepris l'édification d'un bâtiment à usage de discothèque, le lot "électricité" étant attribué à la société SMECSO, assurée par les Assurances générales de France (AGF) ; que le bâtiment

Z... et Mlle Y... un local à usage de discothèque et restaurant ; que les preneurs, soutenant que la bailleresse leur avait dissimulé, lors de la conclusion du contrat, I'état de ruine de la fosse septique

X... ; Mais attendu que répondant aux conclusions les motifs de l'ordonnance confirmée énoncent que la discothèque détenait la liste des auteurs et compositeurs représentés par la SACEM, ce qui est

disposition du comité d'établissement de Montpellier au cours des années 1997 à 2001, à savoir notamment la jouissance de surfaces autres que celle du bureau du secrétaire du comité (bibliothèque, discothèque

acte du 19 novembre 1992, et en ayant recours aux services d'un agent immobilier, Arnaud de X..., donné en location gérance assortie d'une promesse de vente aux époux Y... un fonds de commerce de discothèque

préventions respectivement, d'atteintes sexuelles sur la personne d'une mineure de 15 ans, et de complicité de ces faits ; " aux motifs que X..., alors âgé de 21 ans, fit la connaissance dans une discothèque

prétendu avoir consommé de l'alcool entre le moment de l'accident, vers 3 heures 30 et la venue des gendarmes vers 5 heures 30 ; que son état d'ivresse dans les moments précédant son départ de la discothèque

avait mis un quart d'heure pour arriver, ce qui n'avait rien d'anormal étant donné l'étendue de l'usine ; qu'il avait, en tout cas, donné un numéro d'appel, celui de la bibliothèque attenant à la discothèque

Y..., responsable de discothèque, a quitté son emploi à la fin du mois d'octobre 1997 en raison du non-paiement de son salaire ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes de demandes en paiement de diverses

- Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 11 avril 1989), que les époux E... exploitants d'un bar discothèque dont, avant qu'il ne soit acquis par

Le développement ultérieur d'une activité de discothèque, à le supposer même établi, n'avait donc pas à être déclaré par la SARL Le Klubbing.

[P] [H], interviennent dans le domaine de la gestion de bars, brasseries et discothèques et gèrent en particulier des établissements de nuit à [Localité 7].  Au printemps 2014, MM.