en déclarant que les frères Z... étaient dans la discothèque au moment de l'agression et ont quitté l'établissement après celle-ci, un peu après 2 heures ; que M.

sont perçus, par moment couverts par le bruit provenant des voitures circulant sur le CD 743, situé entre les maisons d'habitation et la discothèque ; que M.

, et que les deux autres n'avaient pas pu constater quoi que ce soit au sujet des horaires de Denis C... au mois de janvier 1994 puisqu'ils ne fréquentaient la discothèque que depuis la mi-février 1994

, la condamnation n'est pas légalement justifiée ; "et alors, d'autre part, que pour écarter le moyen du prévenu qui faisait valoir qu'hospitalisé le 16 août 1991, il n'avait pu se rendre à la discothèque

; "que Frédéric A..., ayant été victime de coups dans la même nuit, portait plainte auprès des gendarmes en leur exposant qu'il était employé à la discothèque "Tio Pepe" en qualité de serveur ;

.. à Petite-Rosselle a garanti contre l'incendie les parties communes de l'immeuble auprès de la compagnie Rhin et Moselle, le contrat précisant que le local contigu aux bâtiments assurés est une discothèque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Le Montelan, exploitante de discothèque

pénalement poursuivie la preuve qu'elle n'a pas agi en violation de la loi ; qu'il appartient à la partie civile de prouver le caractère discriminatoire du refus opposé par les responsables des discothèques

circonstances dans lesquelles les deux agents entrèrent le 9 août, et, d'autre part, de ce qu'avait déclaré le préposé à l'entrée le 17 août ; la circonstance que le droit, exigé à l'entrée d'une discothèque

mai 2004), que, par acte du 17 mars 1998, les époux X... ont vendu aux époux Y... un appartement sis dans un immeuble en copropriété jouxtant un immeuble dans lequel était exploitée une activité de discothèque

relative à une saisine du Syndicat national des discothèques et divers exploitants de discothèques et syndicats

André, Charles X..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur de la SARL Discothèque d'Aquitaine, défendeur à la cassation ; M.

", avec une entrée commune pour l'ensemble de l'établissement ; que la discothèque ne comportait pas de prix d'entrée, ni de caisse enregistreuse des prestations, mais que les clients étaient obligés

Z... se serait rendu en discothèque pour les besoins de sa mission en Chine" quand la Caisse n'alléguait pas que la présence de M.

pouvoir notamment rester maître de son véhicule ; qu'en l'espèce, au lieu de l'accident, la vitesse était limitée à 40 km/h eu égard à la configuration de l'endroit, très fréquenté s'agissant d'une discothèque

Y... a été engagé le 1er janvier 1985, en qualité de responsable de gestion et du personnel, par la société La Nouba exploitant une discothèque ; que, le 6 mai 1991, le salarié a signé une convention,

procédure pénale, contradiction et défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Bernard A... coupable d'avoir fait des biens et du crédit de la SARL Discothèque

, n'existent que dans la déclaration du mis en examen ; que les baisers qu'ils se seraient échangés dans la discothèque n'ont été constatés par personne ; qu'un préservatif a été demandé en discothèque