CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 697 résultats pour « Tamo »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2207253_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Pour déterminer la masse de viande « kebab » servie dans chaque préparation, la vérificatrice a retenu une moyenne de 200 g de viande cuite dans les nans et tacos et de 350 g dans les assiettes.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007927572

Admin. suprême

15 décembre 1997

15 décembre 1997

Vu la requête enregistrée le 11 avril 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Tammou A... demeurant chez M. et Mme X..., Z.... 4 HLM L'Oratoire boulevard Aristide Y... à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e41b

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Cour assistée de Me Nicolas BOIS, avocat au barreau de LYON INTERVENANTE : La SCP BELAT-DESPRAT ès qualités de mandataire liquidateur de Monsieur Christophe Y... exerçant sous l'enseigne TAMP

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2300239_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté, en date du 13 janvier 2023, par lequel le préfet de la Côte-d'Or a prononcé la fermeture administrative de l'établissement dénommé Chamas Tacos

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0514DEC005745719

Admin. suprême

14 mai 2020

14 mai 2020

{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 57457/19 Tamás

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10392

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

J..., et la société Tako, représentée par M. X... P....

Source officielle
?

Arrêt

JUFI:JUFITEXT000038033812

finances publiques

4 octobre 2018

4 octobre 2018

COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt d'appel - 04/10/2018 - Office de gestion de la crèche de Pirae Tama Here (Polynésie française) - Appel d'un jugement de la chambre territoriale des comptes

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023038931

Admin. suprême

10 novembre 2010

10 novembre 2010

Tamas Lajos A, demeurant ...; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2302001_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

A..., agissant en qualité de représentants légaux de Tamir A..., demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 juillet 2022 par laquelle la commission des droits et des personnes handicapées

Source officielle
CE

PRESS;GCJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2485335-2691019

Admin. suprême

19 septembre 2008

19 septembre 2008

  Tamás Kaszás had been the leader of an armed group of insurgents who, after committing other violent acts, had taken control of the police building and seized the police officers’ weapons.

Source officielle
CC

cr

éesc/Louis Y

61372591cd5801467741edc4

Cassation

12 octobre 1992

12 octobre 1992

manifeste que ce procès-verbal mentionne l'article 82.2 du Code des douanes relatif aux opérations de vérification des marchandises ; que ce procès-verbal, qui n'indique pas que sommation a été faite à Tama

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1123DEC003371013

Admin. suprême

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Budapest   08/08/2017 12/06/2017 2,500     34632/13 24/05/2013 Zoltán Miklós 23/06/1977 Borsos Tamás Budapest   13/09/2017 12/06/2017 1,500     48212/13 18/07/2013 István

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0410JUD004361698

Admin. suprême

10 avril 2003

10 avril 2003

inline-block } .s6AC2EB63 { width:201.8pt; display:inline-block } .sDEA786DA { width:210.67pt; display:inline-block }       FIRST SECTION             CASE OF TAMMA

Source officielle
CA

8ème chambre

686f4e30334d55acd19f1d74

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

* * * * EXPOSE DU LITIGE Suivant bail commercial fait à [Localité 6] le 18 mars 2021, la société Vitton 68 a donné en location à la société Ze Takos devenue MT Foods un local au rez-de-chaussée

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24NT01931_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

à un nettoyage manuel supplémentaire et récurrent pour éviter tout encrassement des membranes, que leur durée de vie est en tout état de cause estimée à 8 à 10 ans et qu'un défaut de maintenance des tamis

Source officielle
TJ

6ème Chambre

679157dfd4c7e89d7fe2d602

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Tacos One, à l’encontre de Monsieur [X], caution à hauteur de la somme de 45 540 € ; Vu l’assignation à comparaître devant le tribunal judiciaire de Nanterre délivrée le 8 août 2023 par la S.A.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-174935

Admin. suprême

2 juin 2017

2 juin 2017

xa0; Gábor NAGY      Zsuzsanna NAGY      László NEMECZKY      Istvánné NÉMETH      Előd NOVÁK      Tamás

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87af0

Appel

17 octobre 2005

17 octobre 2005

à la société BALLANDE de la fermeture le 05 décembre 2004 de son magasin à l'enseigne ETAM exploité ..., - a fait défense en tant que de besoin, à la société BALLANDE d'utiliser les marques ETAM et TAMMY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2406033_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite : * au regard du besoin urgent de recrutement de la société d'exploitation U Takos, qui rencontre des difficultés de recrutement, en raison

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2406034_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite : * au regard du besoin urgent de recrutement de la société d'exploitation U Takos, qui rencontre des difficultés de recrutement, en raison

Source officielle

Page 10 sur 85

← PrécédentSuivant →