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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
65aa2f8c009f81000890dc69
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Effectivement, par courriel du 18 décembre 2019, le manager du magasin Socoo'c indique : 'Le poseur est intervenu le 12/12 afin d'effectuer la prise de cote.
Source officielleChambre sociale
6618cf167935f50008be4439
11 avril 2024
11 avril 2024
L'état de santé du salarié est incompatible avec le poste de poseur de menuiserie, avec efforts soutenus.
Source officielleChambre 4-2
63b91ab3b63d827c909cac0c
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Il a occupé le poste de "poseur de voies ", qualification ouvrier professionnel, niveau 2, position 2.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00252_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
a rejeté leur demande d'annulation de l'arrêté du 20 avril 2018 par lequel le préfet du Nord a autorisé la société civile d'exploitation agricole (SCEA) D à exploiter un élevage de 106 938 poules pondeuses
Source officielle1ère Chambre
679334cb54e6f046d26ca488
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Y] ne comporte aucune prestation d'enlèvement de tuiles cassées et/ou poreuses qui seraient demeurées en place à la suite de l'intervention de M. [J]. S'agissant de l'échafaudage facturé par M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310083
7 mars 2019
7 mars 2019
être garantie et que lors de la prise du béton, les chaux libres se libèrent en formant des traces blanchâtres ; que par définition, les sols industriels avec incorporation de couches d'usures sont poreux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00133
28 janvier 2015
28 janvier 2015
X..., engagé le 15 septembre 1982 par la société Sodai en qualité de menuisier poseur, a été licencié pour faute grave le 14 décembre 2009, après une mise à pied à titre conservatoire ; Attendu que pour
Source officielle4ème chambre
DTA_2308502_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
a également transmis ses bulletins de paye et contrats de travail conclus avec la société DEP Etanch à compter du 4 septembre 2017 correspondant à un emploi à temps complet en France de responsable poseur
Source officielleciv3
60794b889ba5988459c435df
16 juillet 1986
16 juillet 1986
la société S.P.E.P. s'étant dégradées, les sociétés Bouchenoir et Joyeux ont recherché la responsabilité du fabricant qui, d'une part, a demandé garantie aux maîtres d'oeuvre, au fournisseur et au poseur
Source officielleciv1
60794c139ba5988459c44919
4 mai 1982
4 mai 1982
PONDEUSES ET LES ALIMENTS NECESSAIRES A LEUR NOURRITURE, ET QUE M Y... DEVAIT PRODUIRE DES OEUFS A COUVER QUE M X...
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028224933
24 juin 2013
24 juin 2013
tendant à ce que soit réalisée une nouvelle analyse confiée à l'un des laboratoires mentionnés à l'article L. 202-1 du code rural, ou à défaut au laboratoire national de référence du troupeau de poules pondeuses
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2401876_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Il indique qu'il exerce une activité professionnelle de monteur poseur au sein d'une société spécialisée dans les activités de création de signalétique et que ses activités professionnelles lui imposent
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2310197_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
Il soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite dès lors que la décision attaquée l'empêche d'exercer tant son métier de menuisier poseur que ses fonctions de pompier volontaire, ainsi que
Source officiellesoc
6079b1539ba5988459c51955
30 mai 1990
30 mai 1990
X..., employé en qualité de peintre poseur papiers depuis le 11 août 1986, a été licencié le 13 mars 1987 pour faute grave ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande de dommages-intérêts pour
Source officiellecomm
61372093cd580146773ebdad
21 janvier 1975
21 janvier 1975
EPOUX X..., ELEVEURS DE VOLAILLE, A VERSER DES DOMMAGES ET INTERETS A LA SOCIETE "COMPTOIR AGRICOLE ET COMMERCIAL DE PENTHIEVRE" (C A C P) POUR AVOIR ROMPU UNILATERALEMENT LA CONVENTION "D'ELEVAGE DE PONDEUSES
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00510
20 avril 2017
20 avril 2017
apos;arrêt rendu le 8 avril 2014 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Cabinet Valois, anciennement dénommée Bordas-Morenvillez-Poisson-Polleux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01952
27 novembre 2013
27 novembre 2013
X... a été engagé par la société TSP le 3 février 2003, en qualité de poseur-plaquiste ; qu'il a été licencié le 5 octobre 2009 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale ; que la société TSP a fait l'objet
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01519_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Elle a souhaité agrandir le parc aquatique comportant déjà quatre bassins, en construisant une nouvelle piscine de 99 m², avec un local technique de 16,64 m² et une plage en béton poreux de 321 m², et
Source officielle5ème Chambre
DTA_2114240_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
séjour des étrangers et du droit d'asile ; l'arrêté attaqué mentionne en effet un poste de secrétaire trilingue, ce qui démontre une confusion dans l'examen de sa demande qui porte sur un emploi de poseur
Source officielleChambre 3 A
63bfb2b95e2fbe7c9004360e
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Cette colonne sera donc transformée sur place par le poseur en récupérant la porte basse de la colonne existante, en déplaçant les niches en fonction de la hauteur de la porte et en recoupant la porte
Source officiellePage 10 sur 92
SOCIETE PODEUR ANTHONY
30/06/2026
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SOCIETE PODEUR
04/05/2026
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PODEUR, Romain, Benjamin
17/04/2026
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PODEUR, David, Alexandre
12/04/2026
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SELARL DE CHIRURGIEN-DENTISTE DU DOCTEUR PODEUR
24/03/2026
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