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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-14
6a0ee075cdc6046d476cf205
2 avril 2026
2 avril 2026
Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90356
5 mars 2013
5 mars 2013
l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbde
2 octobre 2012
2 octobre 2012
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2303812_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2204788_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Lemaire, vice-président, pour exercer les attributions prévues à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02178_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente de la Cour a désigné M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA01387_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente de la Cour a désigné M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c43321cdc6046d47f1fea9
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Pierre DEMICHEL Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Débats à l'audience publique du 23/01/2026 AFFAIRE
Source officielle1ère chambre civile A
65b362f81d7564000872df26
25 janvier 2024
25 janvier 2024
- condamner la régie Gallichet-Lemaitre à payer à M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007906822
2 février 1996
2 février 1996
Vu la requête enregistrée le 29 septembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Francine X..., pharmacienne, associée de la SNC Pharmacie Toureille-Lemaire, dont le siège
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69d75ab0cdc6046d479e48c6
3 avril 2026
3 avril 2026
Pierre MARTINEZ C C M Grégory INCARNATO Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère Public auquel
Source officielle4ème Chambre
DTA_2108161_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Lemaire a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90695
14 mai 2013
14 mai 2013
, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, DÉBATS
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA01714_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleRéféré mardi salle 3
69d15d3fcdc6046d472188dd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2024064067 03/12/2024 ENTRE : 1) M. [G] [P], demeurant 47 rue Professeur Deperet 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE 2) M.
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d2cb68cdc6046d473cb285
4 avril 2025
4 avril 2025
LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201426_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJU2
DTA_2203610_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2021 dans les rôles de la commune d'Ailly sur Somme (Somme) à raison de l'immeuble d'habitation sis 34, rue des quatre Lemaire
Source officielle4ème Chambre
DTA_1909742_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2006784_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 10 sur 278