mètres à la seconde, nécessitait 4 secondes pour effectuer sa manoeuvre ; que selon le témoin, au moment où le motocycliste avait dépassé la remorque, l'arrière de celle-ci était séparée de la ligne médiane

. ; "aux motifs que Pascal X... était entendu et déclarait qu'il s'était placé le long de la ligne médiane de la chaussée car il s'apprêtait à amorcer un virage à droite, qu'il avait été surpris par

Saisi à la requête de la SA MEDIANOR, le président du Tribunal de Commerce de Lille a, selon ordonnance du 6 août 1998, désigné Maître [R] ès qualités de mandataire ad hoc.

toujours prétendu, hormis lors de la confrontation, avoir été sollicité par celui-ci pour l'obtention d'un prêt ; qu'il a par ailleurs indiqué que la finalité était de constituer, au profit de la SCI Mediance

Christian X... a coupé son virage ; que le fait que le véhicule de Mme Y... aurait dépassé l'axe médian de la chaussée est en outre inopérant dès lors que le choc a eu lieu à l'avant droit du véhicule

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Medrano, avocat de M.

salaire de base conventionnel moyen » revendiqué par ce salarié dans ses conclusions, à défaut pour ce dernier de démontrer les circonstances particulières qui auraient pu légitimer un tel positionnement médian

titre de l'année 2019 et de remboursement des sommes versées, alors : « 1° / que le carton ondulé est un matériau fabriqué à partir de plusieurs feuilles de papier planes appelées couvertures ou médianes

années 2017 et 2018 et de remboursement des sommes versées, alors : « 1° / que le carton ondulé est un matériau fabriqué à partir de plusieurs feuilles de papier planes appelées couvertures ou médianes

par M. et Mme X..., la SCI Berzin, la SCI des Famards et la SCI Martin Havez ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... ont créé à partir de 1978 plusieurs sociétés dont l'une, dénommée Medianor

passage réservé aux piétons, le plus proche étant à environ 90 mètres, l'avenue Gabriel Péri à Bezons, sur laquelle se trouvait une file de voitures arrêtées à un feu rouge ; que, parvenu sur la bande médiane

Les époux [O] étaient à la tête d'un groupe de plusieurs sociétés spécialisées dans le textile enfant, situées à [Localité 5], issues de la société Historique Medianor.

rapport, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 3 / qu'en n'ayant pas recherché, comme elle l'y était invitée, si les procès-verbaux de la commission de sécurité de Medan

APPELANT Monsieur [F] [D] né le 20 Août 1948 à [Localité 9] ([Localité 5]) [Adresse 3] [Localité 6] Non comparant, représenté par Me Sérène MEDRANO, avocat de permanence au barreau d'AMIENS

août 2022 par laquelle la direction départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor a refusé de lui communiquer les documents relatifs aux éléphantes de l'établissement itinérant Médrano

Poste aurait justifié de ce que la comparaison qu'elle opérait n'aurait pas fait apparaître de différences, quand l'employeur avait choisi comme élément de comparaison des fonctionnaires du secteur médian

Poste aurait justifié de ce que la comparaison qu'elle opérait n'aurait pas fait apparaître de différences, quand l'employeur avait choisi comme élément de comparaison des fonctionnaires du secteur médian

désenclavement et d'indemnisation, alors : « 1°/ que les SCI Perrière neuve et du Traîneau d'or faisaient valoir que la commune de Chambéry leur avait refusé l'accès direct à la voie publique sur l'avenue de Mérande