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2 483 résultats pour « Mathieu Michno »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers Commerciaux

68238c617e21a56f624ec999

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

GP LOISIRS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Josselin CHAPUIS, avocat au barreau de VIENNE, avocat plaidant représentée par Maître Mathieu ROQUEL de la SCP AXIOJURIS LEXIENS

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67083cfe89f19e8c50fbf4b7

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[N] [B] représenté par Me Michel WALTER de l’ASSOCIATION WALTER-GURY, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B109, avocat postulant, Me Gilles CARIOU de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocats au barreau de

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b3641b1d7564000872dfaa

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

: SAS GGL AMENAGEMENT [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Grégory CRETIN de la SCP COULOMBIE - GRAS - CRETIN - BECQUEVORT - ROSIER, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Mathilde

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68fb978111af6ba0065f3cd8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CREDIT AGRICOLE LEASING & FACTORING agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS

Source officielle
CC

civ3

6137222bcd580146773facb4

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Michel X..., demeurant ..., à Saint-Mathieu de Tréviers (Hérault), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

civ3

6137228ecd580146773fe663

Cassation

22 novembre 1995

22 novembre 1995

Joseph, Michel Y..., demeurant Résidence Empire, Bât. A2, 20000 Ajaccio, 4 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

66ff85d0a4ff9ec259c098c8

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS VERSAILLES REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 DÉFENDERESSES À LA RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE : FLEURY MICHON S.A.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:461240.20230511

Admin. suprême

11 mai 2023

11 mai 2023

Article 3 : M. et Mme Sellier, Mme Mathiou, M.

Source officielle
TCOM

ORIENTATION ET MISE EN ETAT

69b998fccdc6046d47ff8e7d

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jean-Michel JULIAN COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : PRESIDENT: Jean-Michel JULIAN JUGE : Fabrice COSTE JUGE : Mathieu LAGORCE GREFFIER : Grégoire PRIEUR DEBATS A L'AUDIENCE DU 05/01/2026

Source officielle
TCOM

ORIENTATION ET MISE EN ETAT

69b9991ccdc6046d47ff906e

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Jean-Michel JULIAN COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : * PRESIDENT : Jean-Michel JULIAN JUGE : Fabrice COSTE * JUGE : Mathieu LAGORCE GREFFIER : Grégoire PRIEUR DEBATS A L'AUDIENCE DU 05/01

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

68f07f4447396eb608bc0610

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Eric GROSSELLE, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [B] [A] née le [Date naissance 5] 1993 à [

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

695ccd4875782d5f06f1ce4e

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Laurent DEMAR, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CC

civ3

61372109cd580146773f073e

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Dominique A..., demeurant à Paris (17e), ..., pris tant en son nom personnel que représentant de ses enfants : Mathieu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2208400_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2022, Mme A, représentée par la Selarl Hingrez-Michel-Bayon, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 9 août 2022 par lequel

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b7f6c9858823c56e0b7bfe

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

DOMOFRANCE C/ [U] [O] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le Avocats : Me Anne-laure BLEUZEN la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d991

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

N : 09/ 01572 AFFAIRE : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS C/ Francis Auguste X..., mandaté par les héritiers, Thomas Nicolas X..., Magali Y..., Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913cc

Appel

7 avril 2014

7 avril 2014

Michel X... C/ Mme Fatiha Y... épouse X... R. J/ A.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f58657cdc6046d474b0b64

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Michel LOMBERTY, Président, Mme Elisabeth PIQUEE, M. Olivier KODJO, Juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd8c

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Louis Michel X... pour Elise, Michaël et Anaïs, - donné acte à Mme Colette Z... de ce qu'elle assumera la charge de Mathieu, frais de scolarité compris, - débouté les parties de toutes leurs autres demandes

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

69de99c8cdc6046d473d82bd

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

N° RG 25/00134 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GUEE Minute : GMC JCP REF Copie exécutoire à : Copie certifiée conforme à : Maître Mathieu KARM de la SCP MERY - RENDA - KARM, avocats au

Source officielle

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