Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a65a
11 mars 2008
11 mars 2008
Cabinet CARRIER DELASTRE ROLLET ... 69004 LYON 04 représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me CHAZELLE, avocat Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d9
21 mars 2011
21 mars 2011
née le 29 Septembre 1976 à CASABLANCA (MAROC) ... 69005 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Pascale GOUGAUD, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e370
27 juin 2011
27 juin 2011
né le 11 Avril 1975 à YAOUNDE (CAMEROUN) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de la SCP FERREIRA-JOUMARD, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e609
5 septembre 2011
5 septembre 2011
née le 16 Avril 1978 à VAULX-EN-VELIN (69120) ... 69120 VAULX -EN-VELIN représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Khedidja KHALDI-MERABET, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e766
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 07 Février 1973 à LYON (69003) ... 69008 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Bernard MOMPOINT, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0a52
14 novembre 1989
14 novembre 1989
Maye (Gironde), Résidence Sarcignon, bâtiment F 23 G, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1984 par la cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée FOUCRAY
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86943
22 octobre 2003
22 octobre 2003
Copropriétaires de l'Immeuble L'ANDROMEDE à payer à chacun des époux Z... la somme de 350 ä, Condamne ledit Syndicat aux dépens d'appel avec droit de recouvrement direct au profit de Maître DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e5
21 mars 2011
21 mars 2011
né le 13 Décembre 1968 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielle3ème chambre A
688311324d9076bf079c2339
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Sis [Adresse 11] ([Localité 7] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 INTIMEES : SELARL MJ SYNERGIE, Mandataires
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edcb
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 03 Mars 1971 à KINSHASA (CONGO) ... 69190 SAINT-FONS représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Catherine ROBIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eef5
31 octobre 2011
31 octobre 2011
née le 09 Mars 1973 à PONT-DE-BEAUVOISIN (73330) ... 38490 LES ABRETS représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Elodie GIBELLO AUTRAN, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie
Source officielle1ère chambre civile A
60323c3594fc6f72680b5a2e
22 mars 2018
22 mars 2018
chambre civile A ARRET DU 22 mars 2018 APPELANTE : Mme [Q] [H] [T] [Q] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] (LOIRE) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
REDIT FONCIER a diligenté une procédure de saisie immobilièrec/Monsieur et Madame X
6253c8a4bd3db21cbdd85d8a
16 janvier 2002
16 janvier 2002
X... demeurant : Vers Cruisseau 01360 BELIGNEUX Avocat : Maître BAZY (TOQUE 55) APPELANTE ---------------- - ME DE FOURCROY SA CREDIT FONCIER DE FRANCE dont le siège social est : 19 Rue des Capucines
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89ba6
11 octobre 2007
11 octobre 2007
représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET avoués à la Cour assistée de Me MATHIEU avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Roger Y... ... 01220 GRILLY représenté par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a22f
20 novembre 2007
20 novembre 2007
rue Drouot 75009 PARIS représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Maître BONNARD, avocat au LYON INTIMES : Monsieur José DE X... ... 69330 MEYZIEU représenté par Me DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3af
7 février 2008
7 février 2008
DESPONDS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CREDIT LYONNAIS SA, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice 18, rue de la République 69002 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d683
7 février 2011
7 février 2011
née le 21 Octobre 1959 à LYON (69004) ... 69570 DARDILLY représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 01 Septembre 2010 Date des plaidoiries
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7b8
21 février 2011
21 février 2011
née le 28 Avril 1977 à LYON (69008) ... 69360 TERNAY représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Colette CHAZELLE, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d859
8 février 2011
8 février 2011
né le 13 mars 1948 à Domerat (03410) ... 06670 COLOMARS représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me PILA, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date de clôture de l'instruction
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d88a
11 janvier 2011
11 janvier 2011
née le 25 Août 1984 à SAINT ETIENNE (42) Chez Madame A... ... 42000 SAINT ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Karim MRABENT, avocat au barreau de SAINT
Source officiellePage 10 sur 57