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et associés, notaires, anciennement dénommée " Nicolas Duchange, Jean Staelen et Christophe Duchange, notaires associés ", titulaire d'un office de notaires à la résidence à Roubaix (Nord), a demandé

Source officielle

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:461525.20240214

Admin. suprême

14 février 2024

, enregistrée le 31 janvier 2024 présentée par la SCP Duchange et associés, notaires ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ere Chambre Section 2

67f750ab6527a11effc4b689

Appel

8 avril 2025

DUCHAC, présidente, et par C. DUBOT, greffier de chambre.

Source officielle

5e Section - 2e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2323158_20231106

Administratif

6 novembre 2023

DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c967bd3db21cbdd883c4

Appel

9 mars 2006

En cours de procédure, Afitest deviendra la SAS Norisko Construction et l'entreprise Bouyer la SA GTB Bouyer Duchemin.

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1ère chambre civile A

65b362fc1d7564000872df28

Appel

25 janvier 2024

[D] [T] né le 29 Mai 1958 à [Localité 6] (LOIRE) [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle GRENIER-DUCHENE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Mme [O] [F] épouse [T] née le 02 Juillet

Source officielle

1re chambre 2e section

651d0349fe8d588318c1b040

Appel

2 octobre 2023

dans le cadre de la mise en état de la 1re chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 02 Octobre 2023 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN

Source officielle

Chambre commerciale 3-2

68105eb1f4420d4e95ca29fc

Appel

28 avril 2025

Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 28 Avril 2025 Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN

Source officielle

Chambre commerciale 3-2

66a33c4a02a12a235bae6ef6

Appel

25 juillet 2024

DESSAISISSEMENT N° RG 24/02253 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOVP Audience de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Juillet 2024 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN

Source officielle

Chambre commerciale 3-2

67f8a22d40b8f5486fedd8f3

Appel

10 avril 2025

Portalis DBV3-V-B7J-XAC3 Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 Avril 2025 Nous, Cyril ROTH, président, assisté de Françoise DUCAMIN

Source officielle

Chambre commerciale 3-2

671740826a24f8a713323cfd

Appel

21 octobre 2024

V-B7I-WMCB Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 24/01282 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WMCB du rôle général ; Assisté de Françoise DUCAMIN

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Cour d'Appel

6253cb93bd3db21cbdd8dd3a

Appel

3 mai 2011

AUMEA, représentée par son gérant 24 rue Marbeuf 75008 PARIS représentée par la SCP VERDUN-SEVENO, avoués à la Cour assistée de Me Florian DUCHMANN, avocat au barreau de PARIS, toque : L 4 S.

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11ème civ. S1

679aae09e9a46d1f5a76befa

T. Judiciaire

10 janvier 2025

paiement des loyers et des charges et/ou tendant à faire prononcer ou constater la résiliation pour défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurent DUCHEMIN

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Chambre des référés

68deab236af9fd1f80913194

T. Judiciaire

2 octobre 2025

[X] [W] - EMGP MENUISERIE [W], entrepreneur individuel SIREN n°792 651 044 [Adresse 2] [Localité 3] COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN Greffier : Marina

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Chambre des référés

69e657ddcdc6046d47ea5c07

T. Judiciaire

9 avril 2026

842 689 556 [Adresse 4] [Localité 5] Rep/assistant : Me Alexandra MARTINEZ, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN

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1ère Chambre

635a21dcc549ea05a7cd2d78

Appel

26 octobre 2022

PAR CES MOTIFS Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la première chambre, DECLARONS caduque la déclaration d'appel formée le 3 juillet 2022 par le conseil de M.

Source officielle

1ère Chambre

635a21dcc549ea05a7cd2d7c

Appel

26 octobre 2022

épouse [V] [Y] [V] [P] [V] C/ CLINIQUE BELHARRA CPAM DES LANDES SA MATMUT OCIANE BAYONNE MARINE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC

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1ère Chambre

6347ac7729ffd2adfff4f489

Appel

12 octobre 2022

PISCINE PAYS BASQUE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU,