Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:476868.20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021996083
17 mars 2010
17 mars 2010
Bertrand K, demeurant ..., Mme Colette A, demeurant ..., M. Jacky R, demeurant ..., M. Jean-Marie E, demeurant ..., M. Richard I, demeurant ..., M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6708c017445a086e2bcedc55
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, à l'appel des causes, dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab37603bf88a1884687
17 octobre 2024
17 octobre 2024
GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, à l'appel des causes, dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66ff859ea4ff9ec259c095bd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GUYAT, conseiller, assisté de Monsieur Bertrand ASSAILLY, greffier, à l'appel des causes, dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024364442
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Cyril Roger-Lacan, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M.
Source officielle4ème Chambre
63ca43249066fd7c90fc2843
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Gérard BRIEC de la SELARL BRIEC GERARD, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Bertrand
Source officielle16e chambre
6032ca2bf2d8fe3fae1160b1
23 novembre 2017
23 novembre 2017
rendu le 29 Mars 2013 par le tribunal de grande instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : K15.22.862 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
652a30587ed1ea831811240a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Juin 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949a7
22 août 2019
22 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES la SCP BERTRAND-RADISSON ARRÊT du : 22 AOUT 2019 No
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69785b42cdc6046d47d5c4c4
24 janvier 2026
24 janvier 2026
décision : Q N° RG 26/00429 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMTMN Décision déférée : ordonnance rendue le 23 janvier 2026, à 10h40 , par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Bertrand
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163bcbd3dccc95e64c14354
23 juillet 2010
23 juillet 2010
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU - JUMEL, avoué à la Cour assistée de Me Bertrand
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65aa240ca34ad10008581931
18 janvier 2024
18 janvier 2024
débattue en audience publique le 14 Novembre 2023, devant Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, qui s'est chargé(e) du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f62
23 février 2016
23 février 2016
Cyrille D... et de M. Dominique Z... et échangés entre eux et Mme Nina X....
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03144faaa82907ff0461b
22 août 2024
22 août 2024
à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle CHUILON
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6711fab37603bf88a188468f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle CHUILON
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6811b55d1fd650b69542c9c0
28 avril 2025
28 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 17 Décembre 2024, devant Monsieur Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d452
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Cyrille D...).
Source officielleTPX MONTMORENCY
69e683a0cdc6046d47f08872
7 avril 2026
7 avril 2026
ROMARIN [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Bertrand ESPAGNO, avocat au barreau de TOULOUSE DÉFENDEUR(S) : Monsieur [R] [W] [Adresse 2] [Localité 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03143faaa82907ff0460b
22 août 2024
22 août 2024
l'assistance de Mme Sophie MESSA, Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officiellePage 10 sur 27