dans une école de Crolles où se trouve le lieu de résidence de la mère.

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 2000 par la cour d'appel de Bourges (1re Chambre civile), au profit : 1 / de la compagnie La Prudence Créole, dont le siège est

Par un arrêté du daté du 12 mai 2023, le maire de la commune de Crolles s'est opposé à la déclaration préalable déposée par M. B le 17 avril 2023.

le versement à M. et Mme B...de la somme de 3 000 euros ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la commune de Crolles est rejeté.

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SNC Créole Beach est rejetée.

Ont comparu et été entendus en leurs observations : Monsieur [V] [R] représentant la SCI [G] INVEST, présidente de la SAS GROUPE LA MANUFACTURE, assisté de Me CROELS, Avocat au Barreau de Toulouse, Monsieur

Ont comparu et été entendus en leurs observations : Monsieur [K] [A] associé de la SCI [U] INVEST, dirigeante de la SAS GROUPE LA MANUFACTURE, présidente, assisté de Me CROELS, Avocat au Barreau de Toulouse

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Les Narcisses de son désistement de pourvoi en tant qu'il est dirigé à l'encontre de la SA Prudence Créole

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que courant 1986, les époux X..., assurés contre l'incendie auprès de la compagnie Prudence créole

PRUDENCE CREOLE Représentant : Me François AVRIL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ D'APPEL N°22/141 Vu la déclaration d'appel

Jean Y..., demeurant rue du Parc à Criel-sur-Mer (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1991 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit du club nautique Criellois, dont

dispositions de l'article L. 554-1 du code de justice administrative, la suspension de la délibération n° 23-200-1 du 25 mai 2023 en tant que l'Assemblé de Martinique reconnaît, en son article 1er, la langue créole

En l'espèce, il est justifié que les travaux réalisés par la société Crozel TP ont été réceptionnés sans réserve.

, représentée par son maire en exercice, domicilié mairie de Crolles, 38190 Crolles, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, deux moyens de cassation annexés

, dont le siège est mairie de Crolles, 38921 Crolles, représentée par son maire en exercice, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, deux moyens de cassation

Représentés tous deux par Me Pascal PHILIPPON de la SELARL PHILIPPON & STEPHANE, (TOQUE 25) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires SDC VILLA CREOLE

société Sech leader price, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 3°/ à la caisse générale de sécurité sociale de La Réunion, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Prudence créole

Un mémoire a été déposé le 31 octobre 2025 par la régie intercommunale « La Créole, compagnie réunionnaise de eaux », postérieurement à la clôture de l’instruction, et n’a pas été communiqué.