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[U] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 14 Février 2024 Madame BLISSON

Source officielle

civ3

61372130cd580146773f1b9d

Cassation

3 mai 1990

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (chambre des appels d'expropriations), au profit de la société Agricole du Blizon, société anonyme, dont

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2602785_20260330

Administratif

30 mars 2026

A... a lu son rapport et entendu : les observations de Me Blanc, représentant la SAS Drômaçon BTP, de Me Larbre, représentant la commune de Mirabel-et-Blacons.

Source officielle

TCOM

chambre 1-8

69ce7b36cdc6046d47ddab9e

Commerce

3 juillet 2025

Patrick Blain, Maxime Goldberg et Pierre Liautaud. Délibéré le 04 juin 2025 par les mêmes juges.

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00861

Cassation

24 septembre 2013

Vuitton était devenu significatif à partir de 2001, cette dernière lui confiant en moyenne le développement d'une quinzaine de modèles et la fabrication de sept modèles par saison, parmi lesquels le blouson

Source officielle

4ème Chambre Cab D

69d6b0a6cdc6046d478fe943

T. Judiciaire

8 avril 2026

] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 27 Janvier 2026 Madame BLISSON

Source officielle

4ème Chambre Cab D

66197ae11b7735881a7c0c4e

T. Judiciaire

12 avril 2024

N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Janvier 2024 Madame BLISSON

Source officielle

4ème Chambre Cab D

662012aaf05edb385fb2a65f

T. Judiciaire

17 avril 2024

N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 19 Février 2024 Madame BLISSON

Source officielle

4ème Chambre Cab D

6686e729e74459e0c7ed1cb8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

[B] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 06 Mai 2024 Madame BLISSON

Source officielle

4ème Chambre Cab D

660d9d6d68a27ab7ee5dd691

T. Judiciaire

3 avril 2024

N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 21 Décembre 2023 Madame BLISSON

Source officielle

4ème Chambre Cab D

65b7fa4d858823c56e0cfcce

T. Judiciaire

29 janvier 2024

N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 27 Novembre 2023 Madame BLISSON

Source officielle

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462065.20231204

Admin. suprême

4 décembre 2023

C'est sans dénaturation des pièces du dossier qui lui était soumis que le juge des référés a relevé que le graphisme du camembert " Lanquetot " dont l'écusson reproduit le blason de la Normandie, d'une

Source officielle

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2602684_20260330

Administratif

30 mars 2026

C..., représentant la commune de Mirabel-et-Blacons et de M. D... , représentant la société Tedeschi.

Source officielle

4ème Chambre Cab D

67eed487b848dd6814c5ef66

T. Judiciaire

2 avril 2025

N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 28 Janvier 2025 Madame BLISSON

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a73a

Appel

21 novembre 2007

rappeler que : * la société MODISSIMO, qui a pour activité la création, la fabrication et la commercialisation de vêtement de prêt à porter féminin, revendique des droits d'auteur sur un modèle de blouson

Source officielle

6079a85c9ba5988459c4ce8f

Cassation

17 décembre 1997

9 400 m2 et que Mme Y..., acheteuse, et Mme Z..., directrice d'achats, ont estimé qu'ils représentaient une part minime des produits distribués dans le magasin ; qu'en ce qui concerne le prix des blousons

Source officielle

soc

6079b0b59ba5988459c4f8ee

Cassation

29 mai 1979

COMPORTANT, SELON LES CONCLUSIONS DE LA SOCIETE, LA REMUNERATION DE NEUF HEURES, BIEN QUE LA CONVENTION COLLECTIVE N'IMPOSAT QUE LE PAIEMENT DE HUIT HEURES POUR LA DUREE DE TRAVAIL SUSVISE ; ATTENDU QUE BLAISOT

Source officielle

6ème chambre 1ère section

65aec10654a01215df779627

T. Judiciaire

15 janvier 2024

BEZINE ROY AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Valérie BLAIRON - #G0464 DEFENDERESSES Compagnie d’assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS MAF S.A.R.L. ARCIMBOLDO S.A.R.L.

Source officielle

Rétention Administrative

69d9e024cdc6046d47d9852d

Appel

10 avril 2026

[N] a présenté ses observations et a sollicité l'infirmation de la décision présent lors du prononcé de la décision - Mme [Y] [E] [U], intimé, assisté de Me Wa lwenga blaise ECA, présent lors du prononcé

Source officielle

4ème Chambre Cab D

69d6b0f3cdc6046d478feee0

T. Judiciaire

8 avril 2026

] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 27 Janvier 2026 Madame BLISSON

Source officielle

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