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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCPCIVIL
67ad04d5cd473a91e3e21c8b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
LERMONUM [Adresse 3] [Localité 5] Demanderesse représentée par Me Gilles APCHER, avocat au barreau de NANTES - 336 D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [B] [A] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [D] [C
Source officielleRéféré président
67f96dff0ea89248182a9ac9
3 avril 2025
3 avril 2025
[Localité 13] BASTILLE (RCS [Localité 11] Métropole N° 820143758), dont le siège social est sis [Adresse 4] Rep/assistant : Maître Gilles APCHER de la SELARL GILLES APCHER, avocats au barreau de NANTES
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05387_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Aviation n'a pas de base à Istres et n'a pas pris en compte cet élément dans la détermination de son prix ; - la société Apache Aviation est dépourvue de base en Bretagne ; l'offre de la société Apache
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01130
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Y... et la société APC, demandeurs au pourvoi n° R 10-26.734 Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement en ce qu'il avait débouté la société APC et Monsieur Y... de leur demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
627df93e0d41e0057d43e5ec
12 mai 2022
12 mai 2022
ses adhérents, les sociétés Brasserie du pacifique (Brapac), Kim Fa, Morgan Vernex et Société de distribution de Polynésie (Sodispo) ont saisi l'Autorité polynésienne de la concurrence (ci-après l'« APC
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007627642
7 février 1990
7 février 1990
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 6 juillet 1989, présentée par Mme Simone B..., demeurant au Rouveyret par Saint-Chely-d'Apcher à Blavignac (48200) ; Mme B.
Source officielleciv3
613722e9cd5801467740314a
16 juillet 1997
16 juillet 1997
Bernard H..., demeurant quartier Salonique, Bâtiment 1, 48200 Saint-Chely d'Apcher, 15°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2409817_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 mars 2025, la société Bati Nantes, représentée par Me Apcher, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge des requérants
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2409850_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 mars 2025, la société Bati Nantes, représentée par Me Apcher, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge des requérants
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456441.20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : En premier lieu, la commune de Richelieu, l'association Apache et d'autres requérants, d'une part, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860a9
30 avril 2002
30 avril 2002
La société APC Développement, qui poursuit une activité lucrative, a donc eu recours à du travail dissimulé. La demande de Monsieur X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200684
7 mai 2015
7 mai 2015
Etanch' aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes des sociétés APC Etanch' et MMA IARD ; condamne la société APC Etanch' à payer à M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60540
18 avril 2024
18 avril 2024
Pourvoi n° : S 24-10.691 Demandeur(s) : la caisse régionale d'assurance mutuelle agricole (CRAMA) d'Oc (Groupama d'Oc) Avocat(s) : la SCP Ohl et Vexliard Défendeur(s) : la société Apache
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490913.20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par un arrêt n° 22LY01636 du 16 novembre 2023, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par la société APC contre ce jugement.
Source officielle3ème chambre
68e5eff8940fdbe4ba0776fb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
des demandes de l'association APC-RAVGDT à l'encontre de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f07d9abfd83326c7063751
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Etanch' grand Lyon (la société APC Etanch), titulaire du lot étanchéité, assurée auprès de la société Axa France IARD (la société Axa).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02494_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
B A, l'association Apache et la commune de Richelieu, représentés par Me Echezar, demandent à la cour : 1°) d'annuler la décision du 18 juillet 2022 par laquelle le préfet de la Vienne a rejeté leur
Source officielleChambre sociale
6788a09ea1dbfbd5d79cd5f0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
charge de la mise en état, assisté de Monsieur Francis JOLLY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 24/01782 du répertoire général, opposant : L'APTH
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2503609_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Que l'APEH soit versée et que les adaptations de (sa) formation face à (son) handicap et demandées par (son) médecin soient appliquées ". Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
613721d7cd580146773f7fa3
6 janvier 1993
6 janvier 1993
Théodore Z..., demeurant anciennement chez Mme Marie-Jeanne X..., rue Nationale à Apach (Moselle), et actuellement à Stuckange (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la
Source officiellePage 10 sur 53