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440 résultats pour « elément laissé en blanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 2ème section

66f5a614e43dad81fb8de921

T. Judiciaire

24 mai 2024

24 mai 2024

Elle diffère de la première en ce que sa couleur n’est pas « bleu et blanc » mais « bleu marine, blanc » et que les mots en lettres blanches sont de plus petite taille et occupent ainsi au centre du disque

Source officielle

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TJ

3ème chambre 2ème section

6a10a2e1cdc6046d479b13c0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

“Porc blanc de l’ouest” est le nom d’une race de porcs de couleur blanche originaires de l’ouest de la France (Normandie, Bretagne et Pays de la [Localité 6]) reconnue par le ministère de l’agriculture

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0f1cdc6046d479d63f6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Lors de l’acquisition les demandeurs pouvaient à loisir solliciter les renseignements concernant la pose de la laine de verre.

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

65d3af75c9d5768f5969f529

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Mise en peinture en 2 couches mates blanches. Murs: Ponçage. Mise en impression en 1 couche. Façonnage d'enduit en 4 passes croisées poncées. Révision d'enduit.

Source officielle
TJ

Ventes

66fd964838de0398b51985c5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Y faisant droit : Se déclarer incompétent pour connaître de la demande formée par La SAS MONT-BLANC VENTURES contre SAS NEXITY IR PROGRAMMES ALPES.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a4f7033cf481c39a3274

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

et mates sur le béton ciré blanc de l'ensemble de la maison pouvant être dues à une mauvaise application ou mauvaise préparation du support.

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

66fdb93438de0398b522feef

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

L’expert a émis un avis le 3 juin 2024 préconisant la mise en cause de la SARL CHRISTIAN BLANC.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6781997c6d34da2cbdce0427

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Attendu par conséquent qu’en l’état de ces éléments d’appréciation, il apparait que M.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68ff2f967e08341cb497b2c0

T. Judiciaire

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Il souligne que la remise d’un chèque en blanc n’équivaut pas à un don manuel et que l’intention libérale de [C] [P] n’est pas établie.

Source officielle
TJ

Surendettement

677ecfdeb01eea4cf01a41a0

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Cependant, aucun élément objectif ne permet d’établir qu’il s’agit de frais de scolarité.

Source officielle
TJ

TPROX - JCP

69696023cdc6046d47729b40

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

De plus, le commissaire de justice a constaté, globalement, que les parois et plafonds étaient soit peintes en blanc, soit en bon état, soit à l’état d’usage.

Source officielle
TJ

JCP

68793a9464dcbd881bec2401

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L’article 24 V de la loi du 6 juillet 1989 précise que le juge peut d’office vérifier tout élément constitutif de la dette locative.

Source officielle
TJ

1ère chambre

69deba1fcdc6046d4740140c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le syndic rappelle que lors de l’AG du 11/07/2008, la résolution n°11 a adopté le modèle vantaux coulissant blanc.

Source officielle
TJ

JCP

6866f1e1d33109fd079b7847

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

en état neuf ;chambre 1 : peinture de couleur blanche en état neuf ; une porte et des huisseries en bois en état neuf ;chambre 2 : peinture de couleur blanche en état neuf ; une porte et des huisseries

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

677eda58b01eea4cf01a6574

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TERRES BLANCHES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Gilles BROCA, avocat au barreau de NICE S.A.S.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67816e1e6d34da2cbdcd8bad

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, elle produit à ce titre des clichés pris en plongée comportant un crumble dans un plat blanc et des éléments parfaitement similaires, il n’existe aucun jeu de lumière, suggérer la fraîcheur est un poncif

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594241296b51ba2ba8680

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Syndicat des copropriétaires de la résidence “[Adresse 5]” c/ [N] [M] la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS GROSSES le - la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS Copies électroniques

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TJ

Référés

69d8272acdc6046d47b2b5b5

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

GARAGE DU MONT BLANC GRENOBLE, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Vincent REMAURY de la SCP D’AVOCATS REMAURY-FONTAN-REMAURY, avocats au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b863ea43407b9fbbc0d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le terrain est clôturé par un muret en parpaings bruts sur lequel est fixé un grillage rigide blanc, en bon état général.

Source officielle
TJ

REFERES Président

686422d60bb2f8a66ca5f108

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

IARD,assureur de la société EMPC, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Joanne REINA de la SELARL PLANTAVIN REINA ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE,substitué par Me BLANC

Source officielle