CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

237 résultats pour « Marie RIGAL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 5

67f412e84e0040aa3735be96

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Selon acte authentique reçu le 23 mars 2020 par Maître [C] [U], notaire associé de la SELARL « Xavier PEPIN, Pierre-Jean QUIRINS, Olivier RIGA, [C] [U], Fabian MERUCCI, notaires associés », Madame [T]

Source officielle

Page 1 sur 12

Suivant →

Annonces BODACC53 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

RIGAL, Louise, Clara, Marie

SIREN 809497373Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

21/08/2026

Voir →

Créations

RIGAL, Marie-Caroline Hélène

SIREN 933623928Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/09/2025

Voir →

Modifications diverses

RIGAL, Patricia Marie-Pierre Francette, ANDRÉ

SIREN 983214529Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

23/09/2025

Voir →

Radiations

RIGAL, Christine, Anne-Marie, SEGURET

SIREN 437551351Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

21/01/2025

Voir →

Créations

RIGAL, Mathilde, Marie, Agnès

SIREN 978481919Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

16/01/2025

Voir →

TJ

POLE SOCIAL

6a10a704cdc6046d479b6003

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Par décision du 11 mars 2025, la commission de recours amiable a rejeté la demande de la SASU [1].

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 G

686eb1e672b5e5e648caf49c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

RIGAL INVEST, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f811cdc6046d4706bee3

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ PÔLE CIVIL 2ème Chambre JUGEMENT RENDU LE 21 Mai 2026 N° RG 23/03728 - N° Portalis DB3R-W-B7H-YNKR N° Minute : AFFAIRE [L] [A] C/ Syndic. de copro

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6a109ad9cdc6046d479a7e25

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026, Vu l’acceptation du contradicteur par courriel du 13 mai 2026, Il convient de faire droit à sa demande.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab80e30bd4f0c3f6c92c5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

__________________________ DOSSIER N° RG 23/00238 - N° Portalis DB3T-W-B7H-UERS MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée aux parties par LRAR copie certifiée conforme délivrée à Me Rigal

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661433b93bbdffcd9171949f

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Adresse 3] [Localité 4] N° RG 22/01014 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W33G () Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée conforme à : Sté [7] Me Gabriel RIGAL

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669aaebc30bd4f0c3f6b31d3

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Par actes d'huissier remis à étude en date du 6 mars 2024, la SCI PYRENEES RIGOLES a fait assigner Mme [V] [B] épouse [F] et M.

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6a10a72ccdc6046d479b62b4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PÔLE SOCIAL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] MINUTE N° 26/232 AUDIENCE DU 22 MAI 2026 AFFAIRE N° RG 25/00458 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DS66 JUGEMENT DE DÉSISTEMENT AFFAIRE : S.A.S. [1] C/

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 1

6a1dcfb8cdc6046d47bf412e

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Myriam SANCHEZ, avocat au barreau de PARIS à C.P.A.M.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 4-CCEFE

686d5cdda2273490db10677c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

S’agissant de la période antérieure à l’ordonnance d’intervention à la procédure de saisies sur rémunération, soit pour la période ayant couru du 4 novembre 2002 au 6 mars 2010, Mme [L] est mal fondée

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65c3d9bec432ce7d11a6fc47

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7E-CROIX N° MINUTE : Requête du : 06 Janvier 2020 JUGEMENT rendu le 31 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société [5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Gabriel RIGAL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab80f30bd4f0c3f6c92e6

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L’affaire a été appelée à l’audience du 30 mai 2024 à laquelle seule la société [2] a comparu.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab81030bd4f0c3f6c9315

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L’affaire a été appelée à l’audience du 30 mai 2024, à laquelle seule la société [4] a comparu.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab80f30bd4f0c3f6c92da

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L’affaire a été appelée à l’audience du 30 mai 2024 à laquelle seule la société [3] a comparu.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66b2730fd90d454e62efb085

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

__________________________ DOSSIER N° RG 22/01005 - N° Portalis DB3T-W-B7G-TY65 MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée aux parties par LRAR copie certifiée conforme délivrée à Me Rigal

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

6a0f85dfcdc6046d477fd573

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

notifié le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE PÔLE SOCIAL --------------------- AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Recours N° RG 26/00215 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I4PH Minute N° 26/00421 JUGEMENT du 19 MAI

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65c3d9e6c432ce7d11a700a0

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

352J-W-B7D-COYJZ N° MINUTE : 03/09 Requête du : 20 Juillet 2018 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société [7] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Maître Gabriel RIGAL

Source officielle
TJ

6ème Chambre Cabinet D

66981510b60c111a421d7b39

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

+ 1 EX Me Christophe RIGAL PROCÉDURE Madame [R] [L] [G] et Monsieur [S] [M] se sont mariés le [Date mariage 1] 2019 par-devant l'officier de l'état-civil de la commune de [Localité 5] (

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69d698e7cdc6046d478e31c4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

social Affaire : N° RG 25/01162 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3HQ7 N° de MINUTE : 26/00882 DEMANDEUR S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 2] Dispensée de comparution, ayant pour représentant par Me Gabriel RIGAL

Source officielle