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754 résultats pour « Marie BERGER-SOULET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

695ee5b7cdc6046d478e53a4

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Minute n° Notifiée le 07 janvier 2026 - Patient - Hopital - PR - Préfecture - tuteur / curateur - Me Marie BERGER-SOULET + 1 AFM COUR D’APPEL DE [Localité 5] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LIBOURNE ORDONNANCE

Source officielle

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TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

6a1610f5cdc6046d4708abb7

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 24 mai 2024 reçue le 27 mai 2024, la SCCV Les Berges du Netzenbach, par l’intermédiaire de son Conseil, a indiqué à la SASU [E] qu’elle allait faire procéder

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69d54f9dcdc6046d47700663

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/02609 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2SRM Expédition à : Maître Stéphanie BERGER-BECHE de la SELARL BERGER

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a0e031fcdc6046d4759ea70

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 2ème chambre civile N° RG 25/05175 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7P6Z N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 20 Mai 2026 DEMANDERESSE

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TJ

PCP JTJ proxi fond

69d01073cdc6046d4705a137

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

20221 090 euros au titre de la facture du 4 novembre 2022480 euros au titre de la facture du 15 mars 20231 650 euros au titre de la facture du 15 mars 2023380 euros au titre de la facture du 13 mai 20233

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a619f939ca6242d084

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

des sociétés APAVE et APAVE SUD EUROPE, IB FACADES, SOPREMA ENTREPRISES SMABTP, assureur des sociétés LEVANTI, IB FACADES et SOPREMA ENTREPRISES, BERGA et MAF, son assureur, la réparation de divers désordres

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TJ

Référés civils

65ba9c2359e460cd1e407cd7

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

;la société d'assurance mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), en qualité d'assureur de la SARL BERGA ; les opérations de l'expertise judiciaire confiée à Monsieur [Z] [N].

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TJ

Référés civils

6a0f4f53cdc6046d477b7a21

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

CABINET BERNE, SA SMA, en qualité d’assureur de la SAS [V], S.A.S.

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TJ

1ère Chambre

69d6c992cdc6046d4791db81

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par ordonnance du 28 mai 2018, le juge de la mise en état a étendu les opérations d’expertise à la société Lebrec, la société MMA IARD, ès qualités d’assureur de la société Lebrec et de la société [Y],

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TJ

JEX

66a7ef42b9f14d1b77641cc3

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

EXPOSE DU LITIGE Sur requête de la SCI LA BERGERIE en date du 11 mars 2024, le juge de l’exécution du tribunal judiciaire de Nanterre, l’a, suivant ordonnance du 14 mars 2024, autorisée à procéder à une

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TJ

Référés

67003949c34eb4cc8579d7f2

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Bureau d'études Rhodanien de génie climatique et d'aérauliques - BERGA -, à la société SGTI Société de gestions techniques ingénierie, à la société Socotec construction, venant aux droits de la société

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TJ

Référés

675a12c73bace64ddb46b871

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE SCI LES BERGES DU TOUCH, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Marie-Julie CANTIN, avocat au barreau de

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TJ

Référés civils

6a0f4f4fcdc6046d477b79bb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Dans une note du 07 mai 2024, le cabinet BERGER EXPERTISE, mandaté par Monsieur [M] [P], a conclu que les infiltrations d'eau dans l'appartement de son mandant avaient pour origine des défauts d'étanchéité

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TJ

8ème Chambre

66b123e2df1f5828383513e6

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

que ces dispositions visent à remettre en vigueur les résolutions 5, 8, 9 de l’assemblée du 21 mars 2019 pourtant annulées par le jugement du 27 mai 2021 pour défaut de mise en concurrence pour les marchés

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TJ

Chambre 23 / Proxi référé

661ebc36a0f6350336348549

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Par acte notarié du 20 mai 2022, la SCI BERGES DE ROYERES a acquis la propriété dudit logement.

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TJ

Chambre 1- section A

68e977683ea43407b912bb2b

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

MMA IARD immatriculée au RCS du MANS sous le numéro 440 048 882, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Benoît BERGER de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, avocats

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TJ

DROIT COMMUN

67005c35c34eb4cc857ff14b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

à Me BRUGIERE à Me RAHI à SARL CPI BERGER (LRAR) à M.

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TJ

4ème chambre

6780308a9c3ba90f51dc51f8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DE VAN ISEGHEM en toutes ses demandes, Débouter le Syndicat des copropriétaires LES BERGES DE VAN ISEGHEM de toutes ses demandes, Condamner le Syndicat des copropriétaires LES BERGES DE VAN ISEGHEM au

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TJ

Chambre procédure orale

6a0e1573cdc6046d475b3d6b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURGOIN-JALLIEU JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 19 MAI 2026 N° Minute : 26/ N° RG 25/00471 - N° Portalis DBYG-W-B7J-DLUU Plaidoirie le 10 Mars 2026 Composition

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TJ

Juge de l'exécution

6a0b61dfcdc6046d471d3748

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

PARC [Etablissement 1] / [F] [U], [W] [A] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE LE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 18 MAI 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, Juge de l’exécution

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