Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
68e88bab3ea43407b9fbc9ce
9 octobre 2025
9 octobre 2025
■ 4ème chambre 2ème section N° RG 25/06712 N° Portalis 352J-W-B7J-C75OT N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires pour : Me Alain [Localité 10] #R0160Me Fabrice MOULIN #G0837 Me Frédéric DROUARD
Source officiellePCP JCP fond
69d94f95cdc6046d47ce8ea3
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me LANDAIS Ariane Copie exécutoire délivrée le : à :Me LANDAIS Ariane Me DROUARD Frédéric Pôle civil de proximité ■
Source officielle3ème chambre 2ème section
65c3d9c7c432ce7d11a6fd53
2 février 2024
2 février 2024
Assignation du : 15 Mai 2023 Médiation ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Février 2024 DEMANDEUR Monsieur [X] [R] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Frédéric DROUARD
Source officielleService des référés
69836137cdc6046d47e33e9c
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ABSOLU [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Frédéric DROUARD de la SCP BOULAN KOERFER PERRAULT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0378 DÉBATS A l’audience du 28 novembre 2025 tenue
Source officielleService des référés
65c3d953c432ce7d11a6cb58
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Mila DROUARD, avocat au barreau de PARIS - #R0209 DÉBATS A l’audience du 22 Janvier 2024 tenue publiquement, présidée par Violette BATY, Vice-présidente
Source officielleTroisième Chambre
6a15ebfacdc6046d4705e934
26 mai 2026
26 mai 2026
789 505 922 dont le siège social est situé [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de son Président, Monsieur [R] [Q], domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Frédéric DROUARD
Source officielleChambre des Référés
67081fb289f19e8c50f94520
8 octobre 2024
8 octobre 2024
GAN ASSURANCES DEMANDEURS Monsieur [Z], [B], [J] [L], né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 6] (ITALIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Frédéric DROUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleJEX cab 6
65a6d7f947251e2b2424b94c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 23/81161 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2LWJ N° MINUTE : CE à Me RAISON CCC à Me DROUARD CCC aux parties en LRAR Le
Source officiellePCP JCP ACR fond
6686e86ce74459e0c7ed2502
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Frédéric DROUARD Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Myriam CALESTROUPAT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
666890386e764f07389f63d4
25 avril 2024
25 avril 2024
C & M Représentant : Me Frédéric DROUARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0378 C/ Monsieur [H] [D] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : ME DROUARD Copie délivrée à : M.
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3d9d9c432ce7d11a6ff3b
30 janvier 2024
30 janvier 2024
avocat plaidant, vestiaire #D0178 Syndicat des coprpriétaires del’immeuble [Adresse 2], représenté par son syndic, la société DIMORA, SARL [Adresse 3] [Localité 9] représenté par Maître Frédéric DROUARD
Source officielleTroisième Chambre
65a6dca847251e2b24256400
16 janvier 2024
16 janvier 2024
492 652 dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représenté par Maître Frédéric DROUARD
Source officielleJEX
686d744fa2273490db10c059
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de la Résidence [5], [Adresse 1] Représenté par le syndic le CABINET LOISELET ET DAIGREMONT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Frédéric DROUARD
Source officielle8ème chambre 1ère section
67ed813ada9e15c5131fb83d
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à Me ATTAL Copies certifiées conformes délivrées le : à Me DROUARD, Me GUEDJ ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 22/06506
Source officielle8ème chambre 3ème section
6700320ac34eb4cc85789679
4 octobre 2024
4 octobre 2024
par son syndic en exercice, la société CABINET CLAEYS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Frédéric DROUARD
Source officielleRéférés
6696cbc79a603a692915228d
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Plessis 92350 LE PLESSIS ROBINSON pris en la personne de son syndic, la société CABINET LOISELET PERE FILS ET DAIGREMONT 67 Route de la Reine 92700 BOULOGNE BILLANCOURT représenté par Maître Frédéric DROUARD
Source officielleTPX RAM CG FOND
69d8033acdc6046d47afbfd7
7 avril 2026
7 avril 2026
Localité 1] sous le n° 315492652 dont le siège social est sis [Adresse 2] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; représentée par Me Frédéric DROUARD
Source officielleService des référés
65aacc8d0c777d3ec8eb647f
19 janvier 2024
19 janvier 2024
LOTUS [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Mila DROUARD, avocat au barreau de PARIS - #R0209 DÉBATS A l’audience du 24 novembre 2023, tenue publiquement, présidée par Cristina APETROAIE,
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
65d3a4ebc9d5768f5966f9a0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Monsieur [Z] [O] [C] Madame [F] [M] épouse [C] Représentant : Me Carole YTURBIDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB131 Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Frédéric DROUARD
Source officielleService des référés
662fe5b6b89538338ecde575
29 avril 2024
29 avril 2024
Greffier DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’ immeuble sis [Adresse 8] pris en la personne de son syndic, la société GROUPE LRDI [Adresse 9] [Localité 13] représenté par Maître Frédéric DROUARD
Source officiellePage 1 sur 2