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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Section des Référés
6708246289f19e8c50f9b5a5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [O] [K], né le 17 août 1957 à PARIS (75), demeurant 2 rue du Closeau
Source officielleProcédures orales
67993e8aca73a1c9dee8a27f
10 janvier 2025
10 janvier 2025
______________________________________ ENTRE : Monsieur [D] [F] [Adresse 2] Demandeur comparant en personne D'une part, ET: Madame [Y] [T] [Adresse 1] Défenderesse représentée par Me Simon CLUZEAU
Source officielle4ème chambre
6686f791e74459e0c7eda76e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024 Minute n° N° RG 21/04981 - N° Portalis DBYS-W-B7F-LKJC [O] [Z] C/ [B] [L] Prêt - Demande en remboursement du prêt 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : Maître Simon CLUZEAU
Source officielleJAF
6778627ee5fcd63123334764
3 janvier 2025
3 janvier 2025
DB3J-W-B7I-GKSA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 03 Janvier 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL
Source officielle4ème chambre civile
68893936164153e3cd1dd041
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PAR CES MOTIFS : Nous, Nathalie Cluzel, juge de la Mise en Etat, par ordonnance contradictoire, susceptible d’appel, HOMOLOGUONS la transaction signée les 24.03.2025 et 09.04.2025 entre Monsieur [M]
Source officielle1ère chambre
67004143c34eb4cc857b2acb
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SAINT WITZIMMO Le 3/10/2024 copie exécutoire copie certifiée conforme délivrée à / - Me Benoit Brossard - Me Simon Cluzeau copie certifiée conforme délivrée à TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES
Source officielle1ère chambre
68ded3006af9fd1f8095c3be
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le 2 octobre 2018, il est évoqué une pathologie du nerf clunéal.
Source officielleJAF
686846e64965b5d9df328140
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DB3J-W-B7I-GF5V TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 04 Juillet 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL
Source officielleJAF
6778627ee5fcd63123334772
3 janvier 2025
3 janvier 2025
DB3J-W-B7H-GCI5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 03 Janvier 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL
Source officielle2ème Chambre Cabinet C
66a00899d9953d09165f77b0
22 juillet 2024
22 juillet 2024
VALENCIENNES DEFENDEUR : Monsieur [V] [K] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 7] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne [Adresse 2] [Localité 5] n’ayant pas constitué avcoat Nous Mathilde CLASSEAU
Source officielleJAF
6778627de5fcd63123334760
3 janvier 2025
3 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 03 Janvier 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL
Source officielleJAF
6778627ee5fcd63123334768
3 janvier 2025
3 janvier 2025
JUDICIAIRE DE [Localité 10] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE SÉPARATION DE [Localité 9] DU 03 Janvier 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL
Source officielle7eme chambre-Proc orales
677d8d8cb032d83cfd3e9b7b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
____________________________________ ENTRE : Madame [J] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Demanderesse représentée par Me Laura NIOCHE, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE, substituée par Me Simon CLUZEAU
Source officielleJCP - CIVIL2
674f6239fc9e2cce3ec88550
8 octobre 2024
8 octobre 2024
* * * EXPOSE DU LITIGE Par acte sous-seing privé en date du 24 août 2023 et prenant effet à compter du 26 août 2023, Monsieur [V] [J], régulièrement représenté par la SAS CLAVEAU
Source officielle4ème chambre civile
68893934164153e3cd1dd00b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Sylvain LEPERCQ de la SELARL AXIS AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de GRENOBLE D’AUTRE PART A l’audience d’incident du 27 Mai 2025 Nous, Nathalie CLUZEL
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69460eff75782d5f06dd4806
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL, composé de : Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT- FERRAND, chargée du Pôle Social, Jacques MARTIN, Assesseur représentant les employeurs, Sandrine CLUZEL
Source officielleJAF
688bdf40d284ccae5aa5acd0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DB3J-W-B7H-GF4L TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 04 Juillet 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL
Source officielleJAF
670d8b319ace53000757dde6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DB3J-W-B7H-F65S TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 11 Octobre 2024 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL
Source officielleJAF
686846e54965b5d9df328126
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DB3J-W-B7I-GG4I TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 17] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 04 Juillet 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL
Source officielleJAF
679aab04e9a46d1f5a76afb9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DB3J-W-B7G-FWSV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Janvier 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Virginie CLUZEL
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