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154 résultats pour « Antoine SOLANS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f9335cde0ebe408daa82de

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le Pôle social du Tribunal judiciaire de Carcassonne, statuant le UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ a rendu le jugement suivant : ENTRE Monsieur [B] [I], demeurant [Adresse 3] assisté par la SELARL ANTOINE

Source officielle

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET ANTOINE SOLANS

SIREN 497671982Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

13/08/2026

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Dépôts des comptes

CABINET ANTOINE SOLANS

SIREN 497671982Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

09/06/2026

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Dépôts des comptes

CABINET ANTOINE SOLANS

SIREN 497671982Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

25/09/2024

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET ANTOINE SOLANS

SIREN 497671982Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

27/09/2023

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Dépôts des comptes

CABINET ANTOINE SOLANS

SIREN 497671982Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

04/10/2022

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TJ

5ème chambre 2ème section

6a188fb1cdc6046d47478c64

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Solène BREARD-MELLIN, Greffière lors des débats et de Monsieur Victor FUCHS, Greffier lors du délibéré.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f6bbd5a9d5adc26061f36c

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[S] [G] AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68dd724c548223b2c7ab3a67

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[G] [B] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 799 et

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a4abbf04ef7857bb22d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre civile 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Attendu que la procédure

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d55202cdc6046d47702ea3

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d55245cdc6046d47703405

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68dd7250548223b2c7ab3b6a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68dd7250548223b2c7ab3b79

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, Assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a3cbbf04ef7857bb0a4

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, de la 5ème chambre civile 2ème section du Tribunal judiciaire de Paris, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Attendu que la procédure ci-dessus

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe745c07170de10e46258

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

. _______________________ Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d55200cdc6046d47702e8d

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

. ______________________ NOUS, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu l'Ordonnance de clôture du 11 Mars 2026 ; Vu l'article 803 du Code

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68dec3bd6af9fd1f8094d8af

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

. ______________________________ Nous Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la mise en état, assisté de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 394 et

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a3dbbf04ef7857bb0c5

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Décision du 02 Avril 202 5 5ème chambre 2ème section N° RG 22/06030 N° Portalis 352J-W-B7G-CWO6D _______________________ NOUS, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d952edcdc6046d47cec6eb

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, se saisissant d’office afin de rectifier l’erreur matérielle affectant l’ordonnance en date du 11 Mars 2026 enregistrée sous le numéro de RG 25/14325 ; Le

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d6aadecdc6046d478f84d2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

. __________________ NOUS, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu l'ordonnance de clôture du 04 Juin 2025 ; Vu l'article 803 du Code de

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005c7b8daa57c7f66a6de

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

. _____________________ NOUS, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f80d4ccf40727a0043bc15

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

. _______________________ Nous Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la mise en état, assisté de Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 394 et suivants et l'article

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a52bbf04ef7857bb33e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 24/15341 N° Portalis 352J-W-B7I-C5ZP7 N° MINUTE : [1] [1] 2 Copies certifiées conformes - Me LIGNEUL - Me PROD’HOMME SOLTNER

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe73ac07170de10e45ef9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, Assesseurs, assistés de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.

Source officielle