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645 résultats pour « Sylvain Justier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6688491a342d338c20d4ffea

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

BOUVARD DEBATS Le tribunal judiciaire de Nantes, pôle social, réuni en audience publique au palais de justice à Nantes le 15 Mai 2024.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6717fc3a6d8b1985f462a771

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Portalis DBYS-W-B7G-LXZ7 Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Hubert LIFFRAN Assesseur : Frédéric JANNET Assesseur : Catherine VIVIER Greffier : Sylvain

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67d9ca1783aab7e661bcca36

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

CREDIT LYONNAIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sylvain DAMAZ, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [T] [B] né le [Date naissance 2] 1986 à , demeurant [Adresse

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67d9ca1883aab7e661bcca52

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

CREDIT LYONNAIS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sylvain DAMAZ, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [K] [C] né le [Date naissance 1] 1999 à , domicilié : chez

Source officielle
TJ

Chambre 4

6a15f10acdc6046d470642c3

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

ARKEA DIRECT BANK anciennement FORTUNEO BANQUE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sylvain DAMAZ, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Nicolas BASTIANI, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi référé

66db42f7f06e1567cdd9ee08

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Cependant, la dette est importante et Monsieur [V] [Z] ne justifie pas ni de ses ressources, ni de sa charge de famille.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

69d93f29cdc6046d47cd6a92

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 173 DEMANDEUR C/ Monsieur [H] [E] [Q] [Adresse 2] [Localité 3] défaillant DEFENDEUR DÉBATS A l’audience publique du 12 Février 2026, le Juge aux affaires familiales Mme Sylviane

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

662a9a1cc8a1343b8cd5fca1

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

vestiaire : PB 173 DEMANDEUR C/ Madame [W] [Y] [P] 39, rue jean moulin 93470 COUBRON défaillante DEFENDEUR DÉBATS A l’audience publique du 01 Février 2024, le Juge aux affaires familiales Mme Sylviane

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

65b2afa3fd6229a4e58742bd

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Mme Sylviane LOMBARD, Vice-présidente, assistée de Madame Laurie SERVILLO, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

668833f7342d338c20d246f1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

: D1657 DEMANDEUR C/ Madame [L] [O] [N] [M] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Nathalie ROBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1696 DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Mme Sylviane

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69fb922acdc6046d47d68169

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Sylvain Levy, assesseur du collège employeur M. [R] [X], assesseur du collège salarié GREFFIER : M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e88b8f3ea43407b9fbc00f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[C] [T] [J] [M] DEMANDERESSE : Madame [L] [D] épouse [M] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Maître Sylvain JACQUIN de la SCP SCP JBR, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, avocats plaidant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68892bde164153e3cd1db168

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Rue Georges Service des indépendants 13386 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par Mme [A] [G] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial DEFENDEUR Monsieur [F] [E] né le 05 Juillet 1962 à TUNISIE 22 rue Sylvain

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a1889b9cdc6046d474713f5

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

: 713 d’une part, DEFENDEUR Monsieur [D] [G], demeurant 63 rue Garon - 69560 SAINTE COLOMBE représenté par Me Erick ZENOU, avocat plaidant au barreau de VIENNE, vestiaire : substitué par Me Sylvain

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6883cbef2a8fb67db7b41084

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 10 Octobre 2024 GROSSE : Le 09 Janvier 2025 à Me Sylvain

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

67eadf875fbe76c70ecec110

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 10 Octobre 2024 GROSSE : Le 09 Janvier 2025 à Me Sylvain

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

67eadf885fbe76c70ecec134

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DU : 09 Janvier 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 10 Octobre 2024 GROSSE : Le 09 Janvier 2025 à Me Sylvain

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

68e88b7e3ea43407b9fbb953

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[L] [K] (Me Sylvain CARMIER) C/ M.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

65b2afa2fd6229a4e5873ffc

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Mme Sylviane LOMBARD, Vice-présidente, assisté de Madame Laurie SERVILLO, greffier.

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TJ

4 ème Chambre civile

66a3ff70c63cd64a75c6817a

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

FINANCO dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 2] représentée par Maître Sylvain DAMAZ de la SCP CABINET A.D.S.L., avocats au barreau de MARSEILLE, substitué par Maître Juliette CHARBONNIER

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