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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1/Section 2
662a99f2c8a1343b8cd5fac6
25 avril 2024
25 avril 2024
Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 23/10589 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YH43 N° de Minute : 24/00329 Madame [Y] [D], épouse [K] 85, allée de Nemours 93190 LIVRY - GARGAN Monsieur [L] [D] 3 avenue du Bois
Source officielleCh 9 (référés)
670d7871d2a7414c2240b00b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
’AMIENS _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
6610406bc9ea95b316fe1582
4 avril 2024
4 avril 2024
personne c/ DEFENDEUR Organisme CPAM 13 [Localité 1] comparant DÉBATS : À l'audience publique du 8 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officielleRéférés
686c3dc5dd7001754d625554
4 juillet 2025
4 juillet 2025
N° RG 25/00976 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCYK MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00976 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UCYK NAC: 62B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Maître Eric-Gilbert LANEELLE à Maître Anne
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
66103ce8c9ea95b316fdf6d7
5 avril 2024
5 avril 2024
La SARL GARCIA JOAQUIN était intervenue sur cette maison au cours de l'année 2010 afin de changer des poteaux en bois.
Source officielleDeuxième Chambre
65bc61eb4fb290a3460742d7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
VERSAILLES, avocat plaidant/postulant DEFENDERESSES : SCP Bertrand DU MESNIL DU BUISSON Anne-Marie PICARD-MARISCAL Marie HOURMANT-BERNARD Bertrand MOREL Aurélie CHAPLAIN Camille DU MESNIL DU BUISSON et Eric
Source officielle2ème chambre 2ème section
668c2e33894f7f4d2e0a8f24
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Localité 9] Représentée par Maître Pascal TALAMONI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #G0665 DEFENDEURS Monsieur [O] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] (SUISSE) Représenté par Maître Eric
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65945e2649b6efe15a64c867
20 décembre 2023
20 décembre 2023
n’est pas intégralement peint, un impact dans la peinture est visible sur un mur ainsi que des traces noires, une projection d’enduit est collée sur la porte en bois.
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
69657e9ccdc6046d4713b157
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ABEILLE IARD & SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Eric-Gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire : 326
Source officielleQuatrième Chambre
67f4166a4e0040aa3735cbfd
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 21/04641 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V7NL Jugement du 01 Avril 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Eric
Source officielle2ème Chambre
69d03dd4cdc6046d4709225a
1 avril 2026
1 avril 2026
barreau de DIJON plaidant 2°) Monsieur [Q] [R] [N] [T] [A] né le 19 Juillet 1959 à [Localité 4] de nationalité Française Agent contractuel à la Poste, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Eric
Source officielleCh1 Cab3 Référés
698ba6e5cdc6046d47ce0326
9 janvier 2026
9 janvier 2026
assureur de la société GEOXIA IDF dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés, avocats au barreau de PARIS FORMATION Président : Eric
Source officielleChambre 02
66335b75c0d3e3fe99cae194
2 avril 2024
2 avril 2024
VALENTINE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jacques-eric MARTINOT, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.S.
Source officielle11ème civ. S3
686848524965b5d9df32857f
4 juillet 2025
4 juillet 2025
GARAGE [D] ET FILS Immatriculée au RCS de RCS [Localité 9] sous le n° 391 940 558 [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Erine ENDT substituant Maître Bernard ALEXANDRE, avocat au barreau
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34747251e2b242340a9
12 janvier 2024
12 janvier 2024
La SARL [W] [Z] était intervenue sur cette maison au cours de l'année 2010 afin de changer des poteaux en bois.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a824d1228119c903217524
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Les lots menuiserie bois extérieures et menuiseries intérieures ont été confiés à la SARL MDLG et le lot terrassement, gros oeuvre, démolition à la SARL EGB [G].
Source officielleChambre Civile
68e40c4d681ed727f2a46933
1 octobre 2025
1 octobre 2025
PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 01 OCTOBRE 2025 PARTIE DEMANDERESSE : Madame [O] [G] née le 22 Août 1983 à BELFORT, demeurant 21 RUE DE L’YSER - 25400 AUDINCOURT représentée par Me Eric
Source officielle1ère Ch- Civil général
69d97910cdc6046d47d1cc20
9 avril 2026
9 avril 2026
[U] [I] OCCASIONS, dont le siège est situé [Adresse 2] [Localité 3], Agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Caroline BOT de la
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
659d98ceaa704a07f492dd55
9 janvier 2024
9 janvier 2024
couverte du séjour > le plancher bois du RDC-garage-entrée.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65b9484d5a029d9e20d9bf42
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Lors des débats et du prononcé : Monsieur Eric ROUCHEYROLLES, Greffier DEBATS : à l’audience publique du 28 Novembre 2023 JUGEMENT : Contradictoire En premier ressort Statuant publiquement, par mise
Source officiellePage 6 sur 23