CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Madame [H] [B] épouse [W] Monsieur [M] [U] [W] Le : Expédition délivrée à : - - DÉCISION DE DESISTEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 03 Juillet 2025 par Mylène SANCHEZ

Source officielle

5ème CHAMBRE CIVILE

66fc38d72416523b9957ff16

T. Judiciaire

1 octobre 2024

EN ETAT Le UN OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 5EME CHAMBRE CIVILE, Greffier, lors des débats et du prononcé : Isabelle SANCHEZ

Source officielle

Référés civils

65bc61c74fb290a3460740f9

T. Judiciaire

15 janvier 2024

Ce diagnostic a été confirmé le 19 mai 2022 par le garage Renault Sanchez.

Source officielle

PS ctx protection soc 2

65c3d9f9c432ce7d11a70288

T. Judiciaire

1 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LRAR le : 1 Expédition délivrée à Maître SANCHEZ en LS le : ■ PS ctx protection soc 2 N° RG 22/02177 - N°

Source officielle

JCP/CIVIL

69f11bedcdc6046d47e3a450

T. Judiciaire

9 avril 2026

Le : Expédition délivrée à : - [Z] HABITAT DÉCISION DE DESISTEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 09 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par Mylène SANCHEZ

Source officielle

JCP/CIVIL

69f11bf2cdc6046d47e3a4d9

T. Judiciaire

9 avril 2026

Le : Expédition délivrée à : - [L] HABITAT DÉCISION DE DESISTEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 09 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par Mylène SANCHEZ

Source officielle

2ème chambre 2ème section

68e94fe23ea43407b91050ad

T. Judiciaire

8 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] ■ 2ème chambre N° RG 24/10273 N° Portalis 352J-W-B7I-C5UVU DEMANDERESSE Mme [X] [W] [C] [T] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Sophie ECHEGU-SANCHEZ

Source officielle

2ème chambre 2ème section

678172e66d34da2cbdcda1d1

T. Judiciaire

6 janvier 2025

[I] [E] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Thibault SANCHEZ - #D0352 DEFENDERESSES S.A.S. VILLE POUR TOUS S.A.S.

Source officielle

JCP/CIVIL

69f11bf0cdc6046d47e3a4ac

T. Judiciaire

9 avril 2026

: Expédition délivrée à : - MORBIHAN HABITAT DÉCISION DE DESISTEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 09 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par Mylène SANCHEZ

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

6972ec79cdc6046d475f418e

T. Judiciaire

9 janvier 2026

__ Audience publique du : 09 janvier 2026 Demanderesse : Société [6] DQHSE [Adresse 1] [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal, non comparante, représentée par Maître Myriam SANCHEZ

Source officielle

PS ctx protection soc 5

686579c372b7e1b6bf1d7cd7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

D'INSTANCE du mardi 01 juillet 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : S.A.S.U. [5], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Myriam SANCHEZ

Source officielle

TECH SEC. SOC: HA

6604710a4bab556c0ba8d176

T. Judiciaire

30 janvier 2024

comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 30 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET Marie-Claude Assesseurs : HERAN Claude RODRIGUEZ

Source officielle

5ème CHAMBRE CIVILE

66fedbd6172da17169e92e86

T. Judiciaire

3 octobre 2024

avocats au barreau de BORDEAUX ORDONNANCE DE CADUCITÉ Le VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Marie WALAZYC, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat, assisté de Isabelle SANCHEZ

Source officielle

Référés Cabinet 3

6781725f6d34da2cbdcd9d4e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

son représentant légal non comparante Société AIG EUROPE, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Lugdivine SANCHEZ

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

678562a2aaacbea0fe67fb54

T. Judiciaire

13 janvier 2025

BORDEAUX CEDEX N° RG 23/00505 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XYHZ 88H Minute n° 25/00075 DESISTEMENT Du : 13 janvier 2025 cc délivrées le à : Mme [U] [Y] CAF DE LA GIRONDE Me Jessica SANCHEZ

Source officielle

5ème CHAMBRE CIVILE

6786b41fdf5b5c7d10ca47dd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

ETAT Le QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Madame Myriam SAUNIER, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 5EME CHAMBRE CIVILE, Greffier, lors des débats et du prononcé : Isabelle SANCHEZ

Source officielle

5ème CHAMBRE CIVILE

6786b423df5b5c7d10ca484a

T. Judiciaire

14 janvier 2025

Source officielle

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

68e88b563ea43407b9fbac4b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

Cabinet MERCIE, avocat au barreau de TOULOUSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE “[9]” sis [Adresse 5] à [Localité 11], pris en la personne de son syndic en exercice la SAS CABINET SANCHEZ

Source officielle

Chambre 0 REFERES

6704404b8d5cd4a87597783c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

Minute : n° PRÉSIDENT : Olivier LEFRANCQ GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEUR Madame [B] [S] épouse [I] née le 01 Décembre 1946 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Kim RODRIGUEZ

Source officielle

1/1/1 resp profess du drt

659eef046976f1c644e78566

T. Judiciaire

8 janvier 2024

MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 08 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [F] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Florian SANCHEZ

Source officielle

Page 4 sur 40

← Précédent Suivant →