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54 798 résultats pour « Pierre-Edgard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

68e97b2a3ea43407b912f9f1

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[G] [T] régulièrement convoqué, présent, assisté de Me Jean-edouard ANTZ, avocat(e) de permanence ; MOTIFS M.

Source officielle

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TJ

18° chambre 2ème section

67100407fac14a1f31d9b8a1

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

JEAN MICK AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Charles-édouard BRAULT de l’AARPI CABINET BRAULT ET ASSOCIES - #J0082 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

659d9d7caa704a07f4934343

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

LOUIS BLANC AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Edouard HABRANT - #D2165 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe Assistée de Christian GUINAND, Greffier principal

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66158c40db5098996d5b6e8a

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

par Maître Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637, Me Matthieu PUYBOURDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1048 DEFENDEUR : Guillaume Pierre

Source officielle
TJ

Adjudications

65b7fa4d858823c56e0cfccc

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

421100645, et immatriculée au Registre du Commerce et des Société de PARIS, pousuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Edouard

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65b7f6ca858823c56e0b7c8f

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

RESIDENCE LAFAYETTE 23 cours Edouard Vaillant 33300 BORDEAUX S.A.R.L.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65b00dcbb98137c174784fa5

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Vu l’assignation au fond devant le tribunal judiciaire de BORDEAUX présentée par Monsieur [D] [F] et par Madame [W] [R] épouse [F] à l’encontre de la SCCV LE HAMEAU DES COQS ROUGES et de la SARLU EDOUARD

Source officielle
TJ

Ctx de la protection

6a1f08d5cdc6046d47d80d92

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-PIERRE DE LA REUNION JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° du dossier : N° RG 26/00123 - N° Portalis DB32-W-B7K-DBLQE N° MINUTE : 26/00301 JUGEMENT

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87b0b032d83cfd3e8cc1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE (SFR), LA RÉGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS, LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS 108 RUE EDOUARD VAILLANT 94800 VILLEJUIF, S.A.S. B. VALERO F.

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67100403fac14a1f31d9b830

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

SCI FONCIERE D’ARGENSON AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Charles-édouard BRAULT de l’AARPI CABINET BRAULT ET ASSOCIES - #J0082 DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JLD

6a10a0aacdc6046d479aeb3d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

CENTRE HOSPITALIER [Etablissement 1] [Adresse 1] [Localité 1] Absent, représenté par Madame M [X], ET Madame [P] [M] née le [...] à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Présente, assistée de Me Pierre

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TJ

Référés

675a130f3bace64ddb46beaa

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

N° RG 24/00778 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S2XR MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/00778 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S2XR NAC: 54Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SELARL DECKER à Me Edouard JUNG

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TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

68e040de74e929a9d8fd307f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Civile Cab. 3 N° RG 25/03546 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NNCG Copie executoire à : - Me Alexandre MUSCHEL (case) - Me Charles-edouard PELLETIER (case) Copie : - Dossier Le Le Greffier

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67f81da2cf40727a00440fe8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il convient à titre liminaire de constater une confusion existant dans le présent litige, entre le Groupe Edouard Denis et la SARL LES DUNES DE FLANDRES.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

67eed480b848dd6814c5eeb8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[F] [R]( Maître Edward TIERNY de la SELARL HENRY TIERNY AVOCATS ASSOCIES) C/ M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65a6d7fd47251e2b2424b9d4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 12/01/24 à : Me Jeremie BOULAIRE Copie exécutoire délivrée le : 12/01/24 à : Me Edgard VINCENSINI, [K] [W] Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a3bbbf04ef7857bb088

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

ATELIER [L] 33 rue de la bièvre 92340 BOURG LA REINE représentée par Me Pierre CHENUT, avocat au barreau [S] PARIS, vestiaire #P0283 S.A.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

69dd363ccdc6046d471ee087

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Sur les demandes accessoires La SAS Pierre rénovation tradition qui succombe, est condamnée aux dépens.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

659d9d7baa704a07f4934312

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

KOREGRAF [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Charles-edouard DESFORGES de , avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0102 S.A.R.L.

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TJ

Référés

6786ca64df5b5c7d10ca8b8e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Adresse 5] représenté par son syndic, le cabinet MORVAN ET EDGAR QUINET et la S.A.S.

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