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726 résultats pour « Almeras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

695d744375782d5f06016813

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

représentée par Maître Louise GAENTZHIRT de la SELARL REIBELL ASSOCIES, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : L0290 Société [Y] [N] [Adresse 15] [Localité 22] représentée par Maître Jean-marc ALBERT

Source officielle

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TJ

Chambre 6/Section 5

6626a5261329eb3db7c2029b

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

ZA CONSULTING [Adresse 6] [Localité 13] représentée par Me Jean-Marc ALBERT, CABINET ALBERT ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1592 La compagnie d’assurance ( la MAF) [Adresse 5] [Localité

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a0dfb49cdc6046d47595891

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Je voulais aller au Royaume-Uni.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a10aec4cdc6046d479bf80f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il a expliqué accepter la poursuite de l’hospitalisation, “le temps d’aller mieux”.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

68e977683ea43407b912bb25

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

HELD-SUTTER, avocat au barreau d’ORLEANS DEFENDEURS Monsieur [T] [R] représenté par Maître Benoît BERGER de la SELARL BERGER-TARDIVON-GIRAULT-SAINT-HILAIRE, avocats au barreau d’ORLEANS, Maître Delphine D’ALBERT

Source officielle
TJ

JLD

69dd4a9acdc6046d47204c40

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

J’ai pas refusé d’aller à l’audition. J’étais malade, ça fait deux jours que je suis malade. Si j’ai des médicaments, je le prends et je peux y aller. Je veux savoir pourquoi je suis ici.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e21accdc6046d475c3325

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Dans la nuit du 14 janvier 2024, réveillés par une alerte du poêle à granules, ils ont constaté que les fumées du poêle s’échappaient dans la pièce de vie et que la VMC les avait aspirées puis redistribuées

Source officielle
TJ

Chambre J.A.F. Cab 4

686d7572a2273490db10c353

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DATE DES DÉBATS :10 avril 2025 PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [W] [X] [R] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 10] (BRESIL) (99) [Adresse 3] [Localité 9] FRANCE représenté par Me Albert BAFFI

Source officielle
TJ

Service des référés

659eeef96976f1c644e78357

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

PCV CONFORT [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Maître Alberta SMAIL de la SELARL REIBELL ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #L290 SA ABEILLE IARD & SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES

Source officielle
TJ

CHM SURENDETTEMENT

69d9424ecdc6046d47cda3e8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il a également indiqué avoir trois enfants à charge ainsi qu’un quatrième enfant en garde alternée. Monsieur a souligné être pacsé, alors que lors du dépôt du dossier, il était célibataire.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6a188e86cdc6046d474775e9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2] et [Adresse 3], représenté par son syndic, la société ATRIUM GESTION [Localité 1] 15, SAS [Adresse 4] [Localité 2] représenté par MaîtreCatherine FRANCESCHI de ALTEVA

Source officielle
TJ

Référés

69d96de6cdc6046d47d0dca6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Marie-charlotte MARTY de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R085 Monsieur [F] [C] [Adresse 6] [Localité 5] Ayant pour avocat Maître Jean-marc ALBERT

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

66a1462ebfa4c7b1df1a942a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 16 Janvier 2024 DEMANDEURS Monsieur [M] [R] Madame [I] [S] [X] épouse [R] demeurant ensemble au [Adresse 3] [Localité 6] tous deux représentés par Maître Jean-marc ALBERT

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

658c79de2c4a0d96dc23546d

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Assignation du : 14 Février 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 22 décembre 2023 DEMANDEUR Monsieur [F] [X] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Jean-Marc ALBERT

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

671011d52ca67decc9144c53

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

22/04898 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CCXZQ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/00816 N° RG 22/04898 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CCXZQ Le CCC : dossier FE : Me Benoit ALBERT

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

67044c038d5cd4a8759a5470

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

AFFAIRE : [B] [C] [A] [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 3 CAB. 5 MATIERE GRACIEUSE JUGEMENT D'ADOPTION SIMPLE REQUERANT : Madame [C], [X] [B] née le 10 Janvier 1962 à BUSSANG (VOSGES) 44 rue Albert

Source officielle
TJ

Chambre 23 / Proxi référé

662a99f4c8a1343b8cd5fb10

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[Y] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 23 Avril 2024 DEMANDEUR : Monsieur [L] [J] [X] 15 rue Prairie Souville 60950 ERMENONVILLE non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Monsieur [T] [Y] 20 rue Albert

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c81cdc6046d470a4140

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle précise qu’elle a alerté le technicien que le dernier débouchage s’est fait par l’évent.

Source officielle
TJ

REFERES

69dd4d82cdc6046d47208598

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

A l’appui de leur demande, ils exposent que les locataires occupant la maison d’habitation leur appartenant sises [Adresse 4] à [Localité 5] les ayant alertés sur des infiltrations d’eau rendant le logement

Source officielle
TJ

JLD

6a0cc07acdc6046d473b2ec9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Je veux faire une demande pour aller en Angleterre. J’ai des amis qui sont venus en France et qui ont pu aller en Angleterre.

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