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530 résultats pour « Sophie MESLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

69730c95cdc6046d476137bc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[R] [U] [H] Grosses : 2 Me Marie-josé RODRIGUEZ-JAFFEUX Me Sophie GAUMET Notifications : 2 Mme [W] [Y] épouse [H] (LRAR) M.

Source officielle

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TJ

1ére chambre B

6976faffcdc6046d47baf947

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

société d’exercice libéral par actions simplifiées PHARMACIE DU CANDEOU 1 Chemin du Suye 06530 PEYMEINADE non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE Président : Madame Sophie

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69d6d02dcdc6046d47926e3e

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DEFENDERESSE : Madame [O] [D] née le 29 Mai 1963 à PORT-GENTIL ( GABON) 6, Place Frédéric MISTRAL 06140 VENCE non comparante, non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE Président : Madame Sophie

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP FOND

682636671bda0e3a8e191a7f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Localité 7] sous le n° B 582 142 816, dont le siège social est situé [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me COMMERCON Sophie

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP FOND

682636681bda0e3a8e191aae

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Localité 6] sous le n° B 582 142 816, dont le siège social est situé [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me COMMERCON Sophie

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP FOND

682636691bda0e3a8e191ae9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Localité 7] sous le n° B 582 142 816, dont le siège social est situé [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me COMMERCON Sophie

Source officielle
TJ

TPX RAM JCP FOND

6826366b1bda0e3a8e191b31

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Localité 7] sous le n° B 582 142 816, dont le siège social est situé [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. représentée par Me COMMERCON Sophie

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

662fe5cab89538338ecde7d7

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Il appartient au médiateur ayant accepté la mission de convoquer les parties dans les meilleurs délais, dès qu’il a reçu la provision.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

662fe5d0b89538338ecde873

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Il appartient au médiateur ayant accepté la mission de convoquer les parties dans les meilleurs délais, dès qu’il a reçu la provision.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

668445548bcff606d9c53b81

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il appartient au médiateur ayant accepté la mission de convoquer les parties dans les meilleurs délais, dès qu’il a reçu la provision.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

669022f2766d1156dbbed247

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il appartient au médiateur ayant accepté la mission de convoquer les parties dans les meilleurs délais, dès qu’il a reçu la provision.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6786b8d6df5b5c7d10ca59e5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il appartient au médiateur ayant accepté la mission de convoquer les parties dans les meilleurs délais, dès qu’il a reçu la provision.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

678021559c3ba90f51dc2876

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il appartient au médiateur ayant accepté la mission de convoquer les parties dans les meilleurs délais, dès qu’il a reçu la provision.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

678021589c3ba90f51dc28c9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il appartient au médiateur ayant accepté la mission de convoquer les parties dans les meilleurs délais, dès qu’il a reçu la provision.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

660ef073fbb79e8fd3d33050

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Il appartient au médiateur ayant accepté la mission de convoquer les parties dans les meilleurs délais, dès qu’il a reçu la provision.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

659c4c055882b39b2e739ed1

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Il appartient au médiateur ayant accepté la mission de convoquer les parties dans les meilleurs délais, dès qu’il a reçu la provision.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65a97b0619a7f19a78307bbe

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il appartient au médiateur ayant accepté la mission de convoquer les parties dans les meilleurs délais, dès qu’il a reçu la provision.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65970611f74364d4a5c861ca

T. Judiciaire

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Il appartient au médiateur ayant accepté la mission de convoquer les parties dans les meilleurs délais, dès qu’il a reçu la provision.

Source officielle
TJ

Service des référés

697af6f3cdc6046d470f1a80

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COUVEZ, Vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, assistée de Anne-Sophie MOREL, Greffier.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716098d395d6ba9f2a68a0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

représentée DEFENDERESSE L’[5], [Adresse 1], représentée par Mme [L] [X], salariée munie d’un pouvoir DÉBATS À L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 21 MAI 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Mme Anne-Sophie

Source officielle