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54 résultats pour « Hortense DE SAINT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre

686ec5ca72b5e5e648cb9fb5

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

barreau de PARIS, vestiaire : 0951 DEFENDERESSES Syndicat des copropriétaires du 5 rue Paris 92110 CLICHY, pris en la personne de son syndic Agence FONCIA CHADEFAUX LECOQ 28 rue Gabriel Péri 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINE

Source officielle
TJ

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8ème Chambre

66b123e4df1f58283835143b

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

siégeant à Juge Rapporteur avec l’accord des avocats ; Magistrats ayant délibéré : Président : Caroline DAVROUX, 1ère Vice-Présidente adjointe, Assesseur : Anne-Simone CHRISTAU, Juge, Assesseur : Julie HORTIN

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TJ

Pôle social

69ea644bcdc6046d474b6b7a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Madame travaille comme hôtesse en Belgique dans un bar à champagne.

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TJ

Chambre 22 / Proxi référé

6622b0b0c91e3bdd7a889bc3

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Elle expose que ses revenus ont diminué lorsqu'elle a changé d'emploi, être employée en tant qu'hôtesse d'accueil et être rémunérée environ 1 400 €, percevoir la prime d'activité d'un montant de 120 €

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c76e41137cbf9fc4369

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

I- Préjudices patrimoniaux de madame [C] [Y] A/ Pour la période antérieure à la consolidation 1° Dépenses de santé actuelles (D.S.A.)

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TJ

Quatrième Chambre

661ebfeda0f635033634fd19

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Il appert à la lecture des pièces produites que Madame [H] exerçait un poste d’hôtesse d’accueil à temps partiel au moment de l’accident.

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TJ

3ème chambre 2ème section

662bf141e266e89ef1189d91

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

verbale n°4616295 " CENTRE DENTAIRE [Localité 7] BOISSIERE ", désignant les produits et services des classes 5, 10 et 44. 3.L'association Centre Dentaire de [Localité 7], faisant partie du groupe Viva Santé

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TJ

PS ctx technique

69d7f386cdc6046d47aea7bc

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle était âgée de 36 ans à la date de la demande, sans emploi depuis le 29 février 2020, déclarant être venue en France en raison de ses problèmes de santé, après avoir suivi des études supérieures et

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TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

6946c92e75782d5f0600574d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

en tenant compte de la situation au moment du divorce et de l’évolution de celle-ci dans un avenir prévisible, tenant compte à cet effet et notamment de la durée du mariage, de l’âge et de l’état de santé

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6966b10ecdc6046d472f0a92

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Y] [I] épouse [O] était salariée de la société [18], depuis le 19 mars 1998, en qualité d’hôtesse de caisse. Le 20 novembre 2013, elle était victime d’un accident.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670ebfa01c3411ff34578f1d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Madame Drella BEAHO, Greffier DÉBATS A l'audience publique du 24 Juin 2024 ===================== EXPOSE DU LITIGE Le 14 novembre 2020, Mme [K] [E] [W], salariée de la société [5] en qualité d’hôtesse

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TJ

Chambre Civile

668840dc342d338c20d3e475

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le grenier de la maison de Confort, sa terrasse et le jardin à l’arrière de ladite maison ainsi que le sentier des hortensias entre les deux maisons.

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ebb9fbfd75b73b3e4402e

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Madame [H] [I] relève que l’analyse de l’employeur, de l’inspection du travail et les conclusions des différents professionnels de santé tel que l’ergonome, la médecine du travail, le médecin recours et

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TJ

Cabinet 9

67f81ed1cf40727a004415ca

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

RAPPELONS que dans le cadre de cet exercice conjoint de l'autorité parentale, il appartient aux parents de prendre ensemble les décisions importantes de la vie des enfants, relatives à la scolarité, à la santé

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