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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référé vendredi salle 3
69d592ddcdc6046d477514c6
17 octobre 2025
17 octobre 2025
2025056457 17/10/2025 ENTRE : SAS PRIMEURS PASSION, dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] RCS B 321304552 Partie demanderesse : comparant par Me Margot PUECH Avocat, substituant Me Hortense
Source officielleChambre 2-3
69d3588dcdc6046d4746460a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
disposition au greffe Chambre 2-3 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : SAS LES VERGERS DE BOULOGNE, [Adresse 1], comparant par AVENS - SCP LEHMAN & Associés Avocats - Me Hortense
Source officielleChambre 22
69f53c01cdc6046d4745da45
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Localité 1] TROTTEMANT [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Enseigne : [Localité 1] TROTTEMANT [Localité 2] Représentant légal : FINANCIERE CHARRAIRE,Président, [Adresse 2] comparant par Me Marie-Hortense
Source officielle17e chambre
615e0d9bc25a97f0381f4e3e
18 février 2015
18 février 2015
LE DIX HUIT FEVRIER DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS SECIM [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Marie-hortense
Source officielle11e chambre
642fb7d3cece1704f5747b18
6 avril 2023
6 avril 2023
Octobre 2022 par le conseiller de la mise en état de la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 19/01560 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Hortense
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163abdc379f4722fa1c51aa
7 septembre 2010
7 septembre 2010
le conseil de prud'hommes de PARIS -section Encadrement - RG n° 06/12785 APPELANTE SNC SOCIETE D'EXPLOITATION D'UN SERVICE D'INFORMATION (SESI) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Hortense
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6867653b9f40b42a26419cca
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ATELIER PRAS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Hortense DE SAINT REMY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0286 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielleChambre sociale 4-3
65aa3075009f81000890dcd2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : 19/00691 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Slim BEN ACHOUR de la SELEURL SELARLU CABINET SLIM BEN ACHOUR Me Marie-Hortense
Source officielleChambre sociale 4-2
660f9520a40f8b0008cb7a71
4 avril 2024
4 avril 2024
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : C N° RG : 17/00947 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Ghislain DADI Me Marie-Hortense
Source officielle17e chambre
642e76128b510604f5bc2053
5 avril 2023
5 avril 2023
2021 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : I N° RG : F 20/00064 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Hélène MORIN Me Marie-Hortense
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616348ef543823d76b03175e
8 juin 2011
8 juin 2011
ELLIPSANIME [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Hortense de SAINT REMY, avocate au barreau de PARIS, P286 substituée par Me Delphine CUENOT, avocate au barreau de PARIS, P286 COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb7
18 décembre 2008
18 décembre 2008
AEDIAN X... ... 75009 PARIS représentée par Me Hortense DE SAINT REMY, avocat au barreau de PARIS, toque : P286 INTIME Monsieur Jacques DE Y... ... ... 78150 LE CHESNAY comparant
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163bf173aeb4b683cf412c4
17 décembre 2009
17 décembre 2009
jugement rendu le 19 Avril 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG n° 05/06922 APPELANTE 1° - SAS CANAL + DISTRIBUTION [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Hortense
Source officielle11e chambre
60324211c7400a7812263e11
15 mars 2018
15 mars 2018
Jugement rendu(e) le 30 Août 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de MANTES LA JOLIE Section : Industrie N° RG : 11/00183 Copies exécutoires délivrées à : Me Marie-hortense
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da7b
30 mars 2011
30 mars 2011
ATISREAL AUGUSTE-THOUARD 28 à 32 rue Jacques Ibert 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Me Hortense DE SAINT REMY, avocat au barreau de PARIS S. C. A.
Source officielle17e chambre
6033f03537c243a0e6ce1aa3
1 mars 2017
1 mars 2017
VERCHEYRE GRARD, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : G0091 APPELANT **************** SA SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Marie-hortense
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f08
14 janvier 2015
14 janvier 2015
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 14 JANVIER 2015 Chambre de la famille Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT-PIERRE en date du 27 FÉVRIER 2014 suivant
Source officiellecr
61372646cd580146774244f4
6 avril 2004
6 avril 2004
Hortense, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 25 mars 2003, qui, pour infractions au Code de la santé publique, les a condamnés, le premier, à un an d'emprisonnement
Source officiellesoc
6137228acd580146773fe351
3 octobre 1995
3 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme La Cour Saint-Germain, demeurant ... (6e), en cassation d'un
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201239
19 novembre 2020
19 novembre 2020
(CHV), dont le siège est [...], 94210 La Varenne-Saint-Hilaire, défendeur à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.
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