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143 résultats pour « motocyclette »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre

69655d8dcdc6046d471120b5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[N] [J], auditionné par les gendarmes, a déclaré qu’il circulait au guidon de sa propre motocyclette, non loin de son ami, M. [M] [Y], lorsque l’accident est survenu.

Source officielle

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TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d06894f7f4d2e0a88d8

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Ce dernier soutient qu’il circulait à motocyclette lorsqu’un véhicule de police, arrivant en sens inverse, a viré sur son véhicule et l’a percuté violemment.

Source officielle
TJ

Référés

6a0e2fd8cdc6046d475d60ef

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 23 mars 2021, Monsieur [P] [X] a été victime d'un accident de la voie publique, alors qu'il a chuté en circulant au guidon de sa motocyclette assurée auprès de la

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

678172d26d34da2cbdcd9f15

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle soutient ainsi qu’il ressort du fichier des véhicules assurés que la motocyclette de M. [R] [K] n’était pas assurée.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

69600386cdc6046d47aaaf9e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[H] [K] qui conduisait une motocyclette sur la voie publique a été victime d’un accident de la circulation impliquant le véhicule conduit par M.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

687005c4b8daa57c7f66a649

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[X] [O], né le [Date naissance 1] 2005, a été victime en Eure-et-Loir d’un accident de la voie publique alors qu’il circulait en motocyclette le 26 mars 2022, véhicule assuré auprès de la société Pacifica

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68e961243ea43407b9114922

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[V] [D] circulant à motocyclette et assuré par la SA Allianz Iard a été victime d'un accident de la circulation le 3 novembre 2015 dans lequel un véhicule assuré par la SA Allianz Iard est impliqué.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

69dd3082cdc6046d471e77b9

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Nul ne pourra encombrer les parties communes qui ne pourront en aucun cas servir de garage de bicyclettes, motocyclettes ou de quelque marchandise ou matériel que ce soit"; Par procès-verbal de commissaire

Source officielle
TJ

REFERES

69d58100cdc6046d4773c564

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[Z] [K] a confié, selon facture du 11 juin 2024, à la société ETS BMW LONGUEAU, ledit véhicule motocycle de marque BMW, immatriculé [Immatriculation 1], aux fins de diagnostic.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

677ee161b01eea4cf01a7b44

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Avons rendu la décision suivante : EXPOSE DU LITIGE   Le 11 avril 2017, sur la commune de [Localité 16] (02), Madame [B] [E] a été victime d’un accident de la circulation, étant passagère d'une motocyclette

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158327db5098996d5a44a6

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

que la faute de conduite est de nature a exclure ou limiter le droit à indemnisation, tel est bien le cas en l’espèce, Monsieur [J] ayant, à l’évidence, manqué de maîtrise dans la conduite de sa motocyclette

Source officielle
TJ

Chambre 04

65bd3e3246d547e419ff0812

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Alors qu'il circulait régulièrement sur la voie de droite dans un carrefour giratoire, il a été heurté sur le côte gauche par une motocyclette conduite par M. [E]. Elle indique que le véhicule de M.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e77fcdc6046d47059316

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

____ EXPOSE DU LITIGE Monsieur [W] [C], né le [Date naissance 1] 1965, a été victime le 8 juillet 2004, à [Localité 6], [Adresse 5], d’un accident de la circulation, alors qu’il conduisait une motocyclette

Source officielle
TJ

Première Chambre

68e9637d3ea43407b9116a72

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

* * * EXPOSÉ DU LITIGE Le [Date décès 13] 2016 vers 9H30, [Adresse 26] sur la commune de [Localité 25], Monsieur [O] [T], transportant sur sa motocyclette KAWAZAKI, son fils mineur, [M] [T], âgé de

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6704255b8d5cd4a87590f5e7

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

gêné par un véhicule non identifié qui a déboité devant lui, l’obligeant à freiner énergiquement , ce qui a entraîné une perte de contrôle de son véhicule, sa passagère et lui étant éjectés de la motocyclette

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67002feac34eb4cc85782e86

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il expose avoir été victime le 29 novembre 2018 d’un accident survenu à [Localité 13] lorsqu’il circulait au guidon de sa motocyclette et a été percuté par un véhicule couvert par la compagnie assignée

Source officielle
TJ

Référés

68e41b4f681ed727f2a52f33

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

délibéré, prorogé à ce jour : EXPOSE DU LITIGE Le 15 octobre 2022 à [Localité 8] (63), Madame [X] [D] a été victime d’un accident de la circulation, alors qu’elle était passagère arrière d’une motocyclette

Source officielle
TJ

Chambre 21

67801b7a9c3ba90f51dc167b

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

. **************** EXPOSÉ DU LITIGE Un accident de la circulation survenu le 21 août 2009 vers 0 heure 55 à [Localité 31] (93) a impliqué une motocyclette conduite par Monsieur [G] [W], ayant pour

Source officielle
TJ

NOUVEAU REFERES

69d9537acdc6046d47ced12a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

XXX Le 7 juin 2024, monsieur [G] [Y] a fait l’acquisition d’une moto de marque YAMAHA modèle TRACER 9 GT, immatriculée [Immatriculation 1] auprès de la SASU LG MOTOCYCLE (garage YAM 11), au prix de 16

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d83ea7c8c1120f200a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] défaillante EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Alors qu’il circulait en motocyclette

Source officielle