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828 résultats pour « Fanny Besson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Divorces Cabinet 1

69e2a803cdc6046d479f6166

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ARMOR AVOCATS CE à Me COURCOUX CCC Dossier JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA JURIDICTION : JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Christine BERTRAND, Vice-Présidente GREFFIER: Fanny

Source officielle

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TJ

Référés civils

65a58420919da7c4f1789f9d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Patricia BRUNON PARTIES : DEMANDERESSE Société L’AUXILIAIRE, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante, représentée par Maître Fanny

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

661581bbdb5098996d59fc87

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

certifiée conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 08 avril 2024; Par Madame Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

6650db4d9d5614ec4f7d7604

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 24 avril 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

65849136e41137cbf9fc8538

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 décembre 2023 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f5286cdc6046d477bb508

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

] ■ N° RG 25/58539 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBILX N° : 2-CH Assignation du : 19 Novembre 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par Fanny

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

67195b1b1486831808a49b92

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AS/FR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 14] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame [D] [V], assistée de Madame Fanny RAYMOND

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

662aa433c8a1343b8cd6403b

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

janvier 2024 N° RG 23/04780 - N° Portalis DB22-W-B7H-RPLP DEMANDEUR : Monsieur [I] [J], né le 27 Octobre 1958 à [Localité 5] (MAROC), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Fanny

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

697a47a1cdc6046d4701b098

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

AS/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame [I] [K], assistée de Madame Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e56b032d83cfd3e7748

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Portalis 352J-W-B7I-C5CCP N°: Assignation du : 24 et 29 Juillet 2024 27 Septembre 2024 EXPERTISE[1] [1] 3+1 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE REFERE rendue le 07 janvier 2025 par Fanny

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

67803dab9c3ba90f51dc750d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AS/FR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame [G] [W], assistée de Madame Fanny RAYMOND

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68e9500d3ea43407b9105427

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° 25/1032 Enrôlement : N° RG 23/00167 - N° Portalis DBW3-W-B7G-22HM AFFAIRE : Mme [T] [L] épouse [O] (Me Fanny LAVAILL) C/

Source officielle
TJ

Service des référés

696006e5cdc6046d47aae62b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Assignation du : 22, 28, 29 et 30 Octobre, et 04 Novembre 2025 EXPERTISE[1] [1] 8 copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 06 janvier 2026 par Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

68dd7256548223b2c7ab3d47

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

352J-W-B7J-C7JSY N°: 1 Assignation des : 12 Mars et 30 Avril 2025 EXPERTISE[1] [1] 7 copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 01 octobre 2025 par Fanny

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335bf0c0d3e3fe99cae7b7

T. Judiciaire

21 avril 2024

21 avril 2024

[L] [P] MAGISTRAT : Fanny WACRENIER GREFFIER : Clémence ROLET PARTIES : M.

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfc033b2bc65ea7348bb

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 31 janvier 2024 par Maïté GRISON-PASCAIL, 1er Vice-président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

69cec46bcdc6046d47e6c6d0

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

■ N° RG 25/58171 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBEBQ N° : 2 Assignation du : 26 Novembre 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 avril 2026 par Fanny

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f52cfcdc6046d477bba83

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

■ N° RG 25/58154 - N° Portalis 352J-W-B7J-DBKO3 N° : 1-CH Assignation du : 27 Novembre 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 mai 2026 par Fanny

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65de3b74fdef86f94a66f6a2

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Luxembourg sous le numéro B26817 ayant son siège social situé [Adresse 5] (LUXEMBOURG), représentée par tout organe actuellement en fonction légalement autorisé à la représenter, représentée par Maître Fanny

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 1 -JAF1

67195b161486831808a49ae9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

AS/FR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 17] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame [B] [W], assistée de Madame Fanny RAYMOND

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