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114 résultats pour « Teilleux Composition De »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5c8dfcdc6046d47de59cd

Commerce

18 juin 2025

18 juin 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Gérard TEILLET Juges : Monsieur Bernard CHALAYER, Monsieur Alain CLEMOT, Assistés de : Monsieur Guillaume VEZIN, Commis-Greffier

Source officielle

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TCOM

8ème chambre

69eb7172cdc6046d47618d57

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Mathieu TEILLET, Directeur général Mme [V] [B], Représentant des salariés de SASU ZOCAREL M. [L] [P], Représentant des salariés de iDemaps-Xerolab M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb70c7cdc6046d47617d25

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Mathieu TEILLET, Directeur général Mme [S] [P], Représentant des salariés de SASU ZOCAREL M. [M] [V], Représentant des salariés de iDemaps-Xerolab M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb712ecdc6046d4761877c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Mathieu TEILLET, Directeur général Mme [P] [X], Représentant des salariés de SASU ZOCAREL M. [Z] [B], Représentant des salariés de iDemaps-Xerolab M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb710acdc6046d476183ba

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Mathieu TEILLET, Directeur général Mme [Y] [W], Représentant des salariés de SASU ZOCAREL M. [Q] [E], Représentant des salariés de iDemaps-Xerolab M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb71b4cdc6046d476196b1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

: 2025P00085 DEBITEUR SASU iDemaps - idelabs [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 399380500 1994 B 6040 Représentant légal : SASU ZOCAREL [Adresse 1], Président Elle-même représentée par Mme Charlotte TEILLET

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb7063cdc6046d4761728a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Mathieu TEILLET, Directeur général Mme [S] [T], Représentant des salariés de SASU ZOCAREL M. [H] [Z], Représentant des salariés de iDemaps-Xerolab M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb0471cdc6046d478fbbc7

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 11/07/2025 DEMANDEUR (s): EURO PEENNE D'HO TELLERIE - [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Maître Camille GARNIER / Maître [B] [G] […] DEFENDEUR (s) : SOCIEIE HO TELIERE

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc0a6cdc6046d47cddee6

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Représentant (s) : MAITRE MAZROUI Youssef Défendeur (s) : Entreprise de MADAME [R] [B] [S] née [T] - Ecurie DEL PAHELO [Adresse 2] N° SIREN : [Numéro identifiant 1] Représentant(s) : MAITRE Tifanny TELLIEZ

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c97ecacdc6046d476f5791

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

situé, [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, La SMABTP, compagnie d'assurances, dont le siège social est DIRECTION GRANDS COMPTES

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82849cdc6046d47de72d4

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, et en son établissement situé [Adresse 2], La SMABTP, Compagnie d'assurances, dont le siège social est situé DIRECTION GRANDS COMPTES

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TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e4a1cdc6046d47024ab2

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

griefs allégués constatés sur le véhicule rendent ou non le véhicule impropre à l'usage auquel il est destiné ; * Donner son avis sur l'existence de défauts de conformité du véhicule quant à la composition

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TCOM

AFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

6a1843decdc6046d473ca2a9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LIMOGES JUGEMENT DU 27 MAI 2026CESS Le Tribunal composé, lors des débats du 6 Mai 2026 de : Monsieur Pascal PERICAUD, Président d'audience, Monsieur Christophe

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TCOM

Trib. de Commerce

69f1e5cecdc6046d47f424e4

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Rôle n° ENTRE - la société FRANC COMTOISE DE CARBURANTS ET DE 2026R4 COMBUSTIBLES - (F33C) SAS exercant sous l'enseigne EVOLE ENERGIES [Adresse 1] DEMANDERESSE - représentée par Maître Laurent BERTIN -

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab554cdc6046d477947bb

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY, Juge, et Laurent PASTEUR, Assesseur Agricole, Assistés de Maître Christelle MARTOWICZ, Greffier associée, A été rendu le jugement dont la teneur

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1b5becdc6046d47efca46

Commerce

24 juillet 2025

24 juillet 2025

société AU COMPTOIR DE LA CAISSE à payer à la société LEASECOM la somme de 13.617,54 €, à titre de dommages et intérêts, majorée des intérêts au taux légal à compter de la signification du jugement à

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TCOM

R E F E R E

6a0d6ef2cdc6046d4748c1a6

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La contrepartie financière représentait une compensation de 931,99€ bruts mensuels. La SAS M+ Matériaux a découvert que M.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab28bcdc6046d4779166e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience, Laurent MOUY et Madame Elisabeth ROULLIER, Juges, Assistés de Maître Christelle MARTOWICZ, Greffier associée, A été rendu le jugement dont la teneur

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f32e21cdc6046d47129b44

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 5 février 2026 de Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Président de Chambre, de Madame Marie CHATEAU, Juge, et de Monsieur Rémi VERRIER, Juge, Assistés

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TCOM

Quatrième chambre

69c4a552cdc6046d47fb2bd5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : L'affaire a été débattue le 09/10/2025 en audience publique, devant le Tribunal composé de : M.

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