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9 487 résultats pour « Teilleux Composition De »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faaa7603bf88a1884609

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL de la SCP MICHEL PRADEL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me TEILLEUX

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/S.A

69ce0a00cdc6046d47d3ac89

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] représentée par Me Michel PRADEL de la SELARL PRADEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me TEILLEUX

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

67189486d8ceca1cd7018f76

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

nationalité Française demeurant [Adresse 1] - [Localité 73] Représentées par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Marie-Isabelle TEILLEUX

Source officielle
CC

soc

61372258cd580146773fc345

Cassation

9 février 1995

9 février 1995

Sur le pourvoi n U 93-10.003 formé par la société Immobilière Bernard Teillaud, société anonyme dont le siège est ..., II.

Source officielle
CC

civ2

61372666cd58014677425474

Cassation

16 février 1995

16 février 1995

Pierre X..., 2 / Mme Isabelle X..., née Z..., demeurant tous deux à Beaubignat, Teillet-Argenty (Allier), en cassation d'un jugement rendu 11 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Montluçon, en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300962

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Vu l'avis donné aux parties ; Attendu qu'une erreur matérielle a été commise

Source officielle
TJ

Gracieux

69d97113cdc6046d47d11838

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-BRIEUC LE 06 AVRIL 2026 Jugement du 06 Avril 2026 EN MATIÈRE D’ADOPTION SIMPLE N°RG 25/00933 - N° Portalis DBXM-W-B7J-F2S4 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5c8dfcdc6046d47de59cd

Commerce

18 juin 2025

18 juin 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Gérard TEILLET Juges : Monsieur Bernard CHALAYER, Monsieur Alain CLEMOT, Assistés de : Monsieur Guillaume VEZIN, Commis-Greffier

Source officielle
CC

civ3

61372242cd580146773fb85f

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

X..., née Tran Thi C..., demeurant ... (13ème), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00701

Cassation

27 novembre 2024

27 novembre 2024

En statuant ainsi, alors qu'il résultait de ses constatations que la créance en litige n'était exigible qu'à compter du 30 juin 2015 et que l'intérêt au taux légal n'était, en conséquence, dû qu'à compter

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00530

Cassation

22 octobre 2025

22 octobre 2025

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 22 OCTOBRE 2025 La société Mana teitei

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01135

Cassation

1 décembre 2009

1 décembre 2009

mise en règlement puis liquidation judiciaires, Bati Lease a assigné la Compagnie linière en exécution de son engagement, laquelle a assigné en garantie la société coopérative Agy lin et la société Teillage

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CA

Cour d'Appel

6253c9e9bd3db21cbdd8991a

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

du 18 août 1992, donc notamment à compter du 31 août 1996.

Source officielle
CC

civ1

61372342cd580146774077c4

Cassation

30 mars 1999

30 mars 1999

Fontaine Cagny, Lambert, Vandenbulcke, Centrale linière cauchoise, Coopérative agricole linière du littoral, Coopérative agricole de teillage du plateau du Vexin, Coopérative de teillage du lin de Douvrend

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c40

Appel

25 octobre 2013

25 octobre 2013

: JUGE DES ENFANTS DE SAINT BRIEUCCOUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS Arrêt prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Octobre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION

Source officielle
CC

cr

6137269fcd58014677427204

Cassation

5 avril 2006

5 avril 2006

trois couches : support textile (16,5% de la masse), enduction PVC (75%) et poudre de viscose sur colle PU (8,5%) ; que la teneur en textile est largement minoritaire ; que la description est conforme

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616337ef06e11dac7d76d125

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

TEILLAGE SIX prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] Représentées par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour Assistées de Me Christophe SOLIN, avocat

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CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9107e

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Il chargeait des branchages dans la remorque du véhicule de son beau-père, il a utilisé un tendeur pour mieux maintenir les branchages que lors d'un premier trajet, le crochet du tendeur a cédé et le tendeur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03558

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

de l'ensemble de ses caractéristiques, notamment sa composition, ses modalités d'emploi, les risques liés à son utilisation, ses propriétés pharmacologiques, immunologiques ou métaboliques telles qu'elles

Source officielle
CC

comm

613721e3cd580146773f878d

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Jacques X..., demeurant à Réalmont (Tarn), route d'Alban Teillet, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société Moulin de Rivières

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