S'agissant des lettres capitales « UBB », elle échoue à éclairer le tribunal sur la raison de ce choix.

[Z] fait valoir verbalement à l'audience que : * La pièce n° 6 a pour intérêt d'éclairer le tribunal sur certaines pratiques de M. [E]. Le tribunal relève que la pièce n° 6 produite par M.

La Professionnelle reste dans l'attente des comptes actualisés de la période d'observation afin d'émettre un avis totalement éclairé.

De ce qui précède, la demande d'expertise est légitime et le Tribunal éventuellement saisi sur le fond devra être éclairé par un avis d'expert.

[O] ; * La seule lecture du nom des fichiers est particulièrement éclairante ; * Il en résulte que des candidats et des clients de Fed ont manifestement directement ou indirectement été contactés par

Le tribunal constate que ces deux courriers contiennent des demandes d'éclaircissement sur les factures et relevés de l'ASECNA de la part de nouveaux actionnaires d'Arc en Ciel ; que ces demandes de clarification

Plus généralement, fournir tous les éléments techniques et toutes les informations utiles de nature à apporter un éclaircissement sur les différents aspects du litige et permettant d'apprécier les éventuelles

présente ordonnance : L'article 263 du code de procédure civile dispose que « L'expertise n'a lieu d'être ordonnée que dans le cas où des constatations ou une consultation ne pourraient suffire à éclairer

transiger au jour de la signature du Protocole Transactionnel, et être pleinement informées sur les termes et dispositions de ce Protocole Transactionnel, de sorte que leur consentement est suffisamment éclairé

application des dispositions de l'article 445 du Code de procédure civile, aucune note ni pièce nouvelle ne peut être produite après la clôture des débats, sauf autorisation expresse du Tribunal pour éclairer

Sur ce : Attendu qu'un établissement de crédit n'est tenu à un devoir de mise en garde qu'à l'égard d'une caution non avertie, c'est-à-dire insuffisamment éclairée ou expérimentée en matière financière

En conclusion, le Tribunal estime que l'état actuel du dossier ne permet pas de trancher le litige de manière éclairée.

considère que « (…) si en vertu de l'article 480 du nouveau code de procédure civile, seul ce qui est tranché par le dispositif de l'arrêt peut avoir l'autorité de chose jugée, il n'est pas interdit d'éclairer

connaissance de la nature, de l'étendue et de la portée des concessions et renonciations convenues dans le cadre du Protocole, et par les présentes, reconnaissent y avoir donné leur consentement libre et éclairé

présenter un caractère de non-conformité sans en apporter la preuve ; A l'appui de sa demande, la société COMROD FRANCE n'apporte pas la preuve d'un défaut de fabrication ; * La défectuosité porte sur un écaillage

différentes méthodologies adoptées par ces deux cabinets, et malgré les questions posées par le Tribunal aux experts au cours de l'audience collégiale du 7 mai 2025, le tribunal s'estime insuffisamment éclairé

communication du cahier des charges du constructeur ainsi que les documents de préconisations de montage ; que ces éléments n'ont pas été remis à l'expert, ni communiqués sur la présente instance afin d'éclairer

civile et les parties ont été convoquées à son audience du 1 er avril 2025 à laquelle toutes deux se sont présentées ; A la suite de cette audience, le tribunal, estimant ne pas avoir été suffisamment éclairé