patrimoniaux d'auteur, est intervenue volontairement à l'instance ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 20 mars 2003) d'avoir, considérant que la place éclairée

Z..., alors que, d'une part, la cour d'appel, après avoir exposé que dans ses conclusions, il avait affirmé "que l'engin litigieux était parfaitement éclairé", "qu'aucune anomalie de signalisation n'a

et alors que seule la partie gauche de l'attelage avait été touchée l'ensemble des feux stop et des feux de changement de direction ne fonctionnait pas ; qu'en tractant de nuit, une remorque non éclairée

pénal ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque du chef d'homicide involontaire ; "aux motifs que la présignalisation et la signalisation des travaux étaient éclairées

Y..., propriétaire du cyclomoteur conduit par la victime, que ce véhicule prêté à Bertrand D... était pourvu d'éclairage arrière, mais dépourvu d'éclairage avant depuis quelques jours; que ce défaut d'éclairage

feux de route en agglomération ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu'en l'espèce JeanLouis Besse circulait à 22 heures 30 en plein centre de l'agglomération de Saint-Flour dans une rue éclairée

(arrêt p. 4 1 et suivant), et aux motifs adoptés des premiers juges "que l'information a établi que le système d'éclairage était défectueux dans la cage de l'escalier de service ; que le prévenu ne

de secours" ; que cette expression pouvant s'entendre soit d'un éclairage de remplacement en cas de défaillance de la fourniture de courant par l'EDF, soit de l'éclairage minimum de sécurité imposé par

sur les initiatives à prendre eu égard au contenu de la décision de justice, au besoin en éclairant ladite partie sur ce contenu ; que l'obstacle à la mise en oeuvre de cette obligation d'information

les déclarations d'un témoin présent sur les lieux au moment de l'accident qui avait indiqué que l'accident s'était produit dans le garage et non sur un parking en plein air et dans un endroit mal éclairé

Y..., qui circulait sur sa motocyclette sur un chemin départemental dépourvu d'éclairage public, a heurté l'arrière d'une bicyclette, également non éclairée, circulant dans le même sens, conduite par M

d'inattention et d'imprudence en n'empruntant pas l'escalier situé immédiatement à gauche de l'entrée dudit appartement, qu'il avait d'ailleurs utilisé quelques heures auparavant, alors surtout que l'éclairage

Y... avait commis une faute en laissant son véhicule stationné sur la chaussée, de nuit, en pleine campagne, sans éclairage ; que pour débouter la société Zurich et M.

de commerce de Meaux, rendu le 21 juin 2016, alors « que l'autorité de chose jugée, qui s'attache à ce qui fait l'objet d'un jugement et a été tranché dans son dispositif, dont la portée peut être éclairée

pas pris conscience qu'il s'agissait de gendarmes ; qu'en effet, le gendarme Beucler, entendu dans le cadre d'un supplément d'information, soutient s'être mis au milieu de la voie de circulation, éclairé

et sa visibilité réduite du fait de l'absence d'éclairage de l'engin et du bris de pare-brise ", sans préciser en quoi le prévenu avait conduit son véhicule industriel d'une manière dangereuse, la cour

B..., avait déclaré avoir vu, sur sa voie de circulation, un camion circulant sans éclairage arrière ; que ce camion n'allumait son éclairage que lorsqu'il croisait un véhicule venant en sens inverse ;

pendant la manoeuvre permettant ainsi par le puits de lumière créé de signaler les dangers ; qu'or, si l'installation provisoire de cet éclairage était bien en place le jour de l'accident de Roger Y..