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402 résultats pour « Denhez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69eb4797cdc6046d475d8fc0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

) ; Détenteur de déchets : producteur de déchets ou tout autre personne qui se trouve en possession des déchets […] ».

Source officielle

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Annonces BODACC163 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BLAIRON ET DENHEZ

SIREN 685721656Greffe du Tribunal de Commerce de douai

13/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Denhez, Fabrice René Fernand

SIREN 993932508Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

14/07/2026

Voir →

Créations

DENHEZ, Donovan, Johanny, Jean-Michel

SIREN 988816641Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

02/07/2026

Voir →

Créations

DENHEZ, Quentin, Marcel

SIREN 105561682Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

04/06/2026

Voir →

Radiations

Denhez, Thomas, Xavier, Mathieu

SIREN 945049831Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

10/04/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69e0a158cdc6046d476dd520

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Philippe DEREZ Monsieur [M] [T] Assistés lors des débats par Madame Jurmilla RICHARDEAU commis-greffier.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abbdc4cdc6046d47cd344b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

), mais uniquement en la récupération et le traitement des déchets.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b46afccdc6046d47936e1a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J00022 ORDONNANCE DE DESISTEMENT Demandeur (s) : SOCIETE NOUVELLE DE COLLECTE DE DECHETS SARL [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f18faacdc6046d47ec85e6

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Cependant, le tribunal constate que la société ECO VALORISATION possède l'accréditation nécessaire pour traiter les terres et cailloux (code déchet 17 05 04) et le béton (code déchet 17 01 01), en application

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a184e3ccdc6046d473d92aa

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

à [Localité 5] (RCS 325 193 373) exerçant une activité de récupération, recyclage et valorisation de déchets.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e47942cdc6046d47c3e9c5

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La société SUEZ RV ENERGIE, filiale de la société SUEZ, est active dans le traitement et élimination des déchets non dangereux.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2284acdc6046d472f2910

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

G.E.T INNOVATION est inscrite au registre du commerce et des sociétés d'Évry sous le numéro 531 989 655 et exerce une activité de fabrication et la commercialisation de machines pour le traitement des déchets

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9965ccdc6046d47712a76

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par jugement en date du 16 FÉVRIER 2017, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de SELECTIS ECO RECYCLAGE (SARL) -, [Adresse 1] La collecte, le tri, le traitement, la valorisation de tous déchets

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84515cdc6046d47e14dd9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Par jugement en date du 16 FÉVRIER 2017, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de SELECTIS ECO RECYCLAGE (SARL) - [Adresse 1], la collecte, le tri, le traitement, la valorisation de tous déchets

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc29dcdc6046d47ce1f33

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

le n o 348 040 726, dont le siège social est situé [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, spécialisée dans l'activité de récupération de déchets

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69c52134cdc6046d47082940

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la Sàrl FYRECYCLE, , [Adresse 1], Activité : Le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5f6c4cdc6046d47e234b2

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

République avisée de la date d'audience, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : Monsieur [U] [Q] [Adresse 1] Activité : Commerce de gros de déchets

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e7557ecdc6046d47006236

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

public ayant été avisé de la procédure, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de JDS ENVIRONNEMENT (SAS) Exploitation de plateforme de regroupement de tri et de valorisation de déchets

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e3423fcdc6046d47aab57b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Traitement et négoce de transport de déchets réglementés sur route, transports funéraire, N° SIREN : 908 560 667 a ouvert la période d'observation prévue par la loi et nommé comme mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b19931cdc6046d474d31ed

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LE METAYER & Associés I – LES FAITS La société XL FRAIS qui exerce une activité de commerce de détail de fruits et légumes a fait appel à la société [Adresse 1] dans le cadre du traitement de ses déchets

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a104cdc6046d476dcdeb

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Débats en audience publique le 17/02/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Philippe DEREZ Monsieur [E] [O] Assistés lors

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69fc785fcdc6046d47ea51a5

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[V] [B], inscrit au RNE sous le n° 830 465 894 dont l'établissement est [Adresse 1] – recyclage de déchets - a effectué le 15/04/2026 au greffe du tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer, la déclaration

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1bb44cdc6046d4752b395

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 13 janvier 2025 par : SAS ECO RECYCLAGE [Adresse 1] Activité : Récupération de déchets

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TCOM

Chambre 06

69f45541cdc6046d472fe676

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 918491234 (N° de Gestion : 2022 B 9552), a pour activité : toutes prestations de services dans le domaine de la distribution publicitaire, achat, vente de déchets

Source officielle